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Pelchat c. Zone 3 inc.

2013 QCCS 78

JP 1975

 
 COUR SUPÉRIEURE

 

CANADA

PROVINCE DE QUÉBEC

DISTRICT DE

MONTRÉAL

 

N° :

500-17-026305-055

 

 

 

DATE :

21 JANVIER 2013

______________________________________________________________________

 

SOUS LA PRÉSIDENCE DE :

L’HONORABLE

DANIEL W. PAYETTE, J.C.S.

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MARCEL PELCHAT

et

LES SALONS MARCEL PELCHAT INC.

            Demandeurs

c.

ZONE 3 INC.

et

PAUL DUPONT-HÉBERT

et

ISABELLE BOUTIN

et

ASTRAL MÉDIA INC.

            Défenderesses

 

______________________________________________________________________

 

JUGEMENT

______________________________________________________________________

 

[1]           Les demandeurs soutiennent que les défendeurs ont plagié leur œuvre télévisuelle en produisant et diffusant une série[1] intitulée « Métamorphose » entre 2002 et 2008. Qu’en est-il?

1.         Les parties

1.1       Les Demandeurs

[2]           Marcel Pelchat (« Pelchat »)[2] est un coiffeur de grande réputation. Il travaille dans le domaine de la coiffure depuis 1966, principalement à Québec.

[3]           Entre 1971 et 2001, il apparaît fréquemment sur diverses chaînes de télévision québécoises, notamment dans des séries de sa conception.

[4]           Les Salons Marcel Pelchat Inc. (« SMP ») est une entreprise dont Pelchat est l’unique actionnaire et dirigeant.

1.2       Les Défendeurs

[5]           Zone 3 Inc. (« Zone 3 ») est une importante compagnie québécoise d’idéation et de production de contenu, principalement dans le secteur de la télévision, mais aussi dans ceux du spectacle et du disque. Elle possède plusieurs filiales, dont certaines ont été impliquées en l’espèce. Néanmoins, Zone 3 assume seule la responsabilité des faits reprochés d’où l’inutilité d’ajouter ces filiales comme défenderesses.

[6]           Paul Dupont-Hébert (« Dupont-Hébert ») œuvre essentiellement dans la production de disques et de spectacles. De 2000 à 2008, il a été vice-président création disques et spectacles chez Zone 3.

[7]           Isabelle Boutin (« Boutin ») travaille dans le monde des communications depuis 1990. Elle a été tour à tour recherchiste, journaliste, chroniqueuse, reporter, animatrice, réalisatrice et productrice, surtout à la télévision, particulièrement dans le domaine des arts et spectacles de même qu’en mode/beauté. Elle a été l’animatrice de Métamorphose. Depuis 2000, Dupont-Hébert et elle forment un couple.

[8]           Astral Média Inc. (« Astral ») est une entreprise de télédiffusion qui exploite notamment la chaîne « Canal Vie » (« Canal Vie ») depuis 1996.

[9]           Canal Vie offre « des émissions d’information et de divertissement axées sur trois thèmes : les habitudes de vie (…), la santé physique (…) et les activités de plein air (…) »[3].

 

 

 

2.         Prologue

[10]        Dès sa sortie de l’école de coiffure, Pelchat rêve de faire de la télévision. Il obtient sa première chance en 1971 dans le cadre d’une émission de télévision diffusée à Québec[4].

[11]        En 1972, il présente une chronique hebdomadaire sur la beauté féminine dans 39 émissions diffusées dans la région de Québec. Il dit commencer dès lors à développer le concept de la « transformation beauté » d’une femme à la télévision par la coiffure, le maquillage et les vêtements.

[12]        Entre 1972 et 1985, il participe à diverses émissions de télévision à Québec comme chroniqueur beauté[5]. Il peaufine ses transformations beauté et aspire à avoir sa propre émission de télévision.

[13]        Au printemps 1986, il convainc les responsables de Télé-Capitale, une chaîne de Québec, de lui confier une capsule beauté hebdomadaire construite autour d’une transformation beauté dans le cadre de l’émission quotidienne Via Québec animée par Michel Jasmin. Pelchat intitule ces capsules « Look ‘87 » (« Look ‘87 »). Elles sont diffusées d’août 1986 à mai 1987.

[14]        À partir de Look ’87, Pelchat élabore une série d’émissions hebdomadaires de 30 minutes[6] qu’il intitule « Look ‘88 » (« Look ‘88 »).

[15]        Cette série est diffusée sur le réseau Pathonic de Québec de septembre 1987 à mai 1988. Elle remporte un important succès d’auditoire[7].

[16]        Le réseau de Télévision Quatre Saisons inc. (« TQS ») acquiert les droits de deux nouvelles séries pour la saison 1988-1989[8].

[17]        La série Look ’89[9] (« Look ‘89 ») est un dérivé de Look ’88. Quant à elle, la série Look international[10] (« Look international ») est composée de huit émissions présentées sous forme de « gala » d’une heure[11]. Elle pousse plus loin les concepts développés dans les autres séries, notamment par l’ajout d’un volet international et de prestations musicales.

[18]        Look ’89 attirera plus de 800 000 téléspectateurs par émission alors qu’ils seront plus d’un million pour les galas hebdomadaires Look international[12].

[19]        Ces séries cessent d’être diffusées au printemps 1990. Les ententes intervenues avec TQS ne sont pas renouvelées.

[20]        Pelchat entreprend des démarches pour intéresser des diffuseurs, des producteurs et des gens d’affaires à produire une nouvelle série qui exploiterait son concept télévisuel. Il développe ainsi un Look Simons pour la chaîne de magasins de vêtements du même nom[13], ainsi qu’un New Look international[14] devant mettre en vedette René Simard par le biais du producteur Guy Cloutier. Aucun de ces projets ne voit le jour.

[21]        De 1992 à 1994, il participe à l’émission quotidienne De toutes les couleurs animée par Éric Nolin sur TQS. Boutin y travaille comme recherchiste.

[22]        Une fois par semaine, Pelchat y est responsable d’une chronique intitulée « Carnet Beauté ». D’une durée de 15 à 20 minutes au total, la chronique est présentée en plusieurs séquences. On n’y voit pas de transformation beauté à l’écran, la candidate ayant été maquillée et coiffée préalablement hors caméra.

[23]        Après 1994, Pelchat fait quelques apparitions à la télévision, notamment en 1999 lorsque, s’inspirant du journaliste de mode américain, Richard Blackwell, il critique la tenue vestimentaire des actrices présentes au gala des Grammys, à l’invitation de Boutin.

[24]        Pelchat revient à la télévision sur une base régulière en septembre 2000 sur la chaîne de télévision communautaire Vox. Il y anime une chronique beauté d’une vingtaine de minutes intitulée « De toute beauté », diffusée à l’intérieur d’une émission de type magazine d’une heure, L’Actuelle, animée par Marguerite Blais. On y assiste, en différents segments, à la transformation beauté d’une candidate. Cette chronique cesse d’être diffusée en décembre 2001.

[25]        En mars 2002, Pelchat rédige un manuscrit intitulé « Meeting »[15] où il développe le concept d’une nouvelle série articulée autour d’une transformation beauté et de la recherche d’emploi. Le 26 mars, il transmet ce manuscrit à une douzaine de personnes et d’entreprises.

[26]        Le 28 mars 2002, Zone 3 présente à Canal Vie divers projets de séries dont une, alors intitulée Relookez-moi, exploite l’idée de la transformation beauté d’une candidate.

[27]        Canal Vie retient cette série d’émissions de 30 minutes qui sera rebaptisée Métamorphose. Zone 3 la produit et Canal Vie la diffuse hebdomadairement du 21 août 2002 jusqu’en 2008.

3.         Contexte procédural

[28]        Le 5 avril 2005, Pelchat signifie une mise en demeure aux défendeurs[16]. Il leur reproche d’avoir reproduit son œuvre originale « à savoir le concept Look » dans Métamorphose.

[29]        Les défendeurs lui répondent les 15 et 27 avril[17]. Ils nient tout plagiat.

[30]        Les demandeurs intentent leur action le 17 juin.

[31]        Le 8 décembre 2005, le juge Mongeon autorise la scission de l’instance du consentement des parties afin que le Tribunal statue d’abord sur la violation alléguée des droits d’auteur des demandeurs.

[32]        Le 20 décembre 2005, les demandeurs transmettent à Productions Kenya inc., sa présidente Mme Chantal Lacroix et TQS une mise en demeure. Ils leur reprochent d’avoir plagié « l’œuvre originale de Pelchat » « à savoir le concept Look » par la réalisation, la production et la diffusion de la série S.O.S. Beauté d’un jour en 2005[18].

[33]        Cette mise en demeure est suivie en 2008 du dépôt d’une requête introductive d’instance pour violation de droits d’auteur contre ces mêmes personnes[19] dont les termes sont essentiellement les mêmes que ceux utilisés dans les procédures déposées dans le présent dossier.

[34]        Du consentement des parties, les procédures dans le dossier Kenya sont suspendues jusqu’à ce que jugement final soit rendu dans le présent dossier[20].

[35]        Le 22 mars 2006, Boutin et Dupont-Hébert intentent une poursuite en diffamation contre les demandeurs[21] alléguant essentiellement que ces derniers les ont diffamés dans leur mise en demeure[22] qu’ils ont par la suite médiatisée et dans leur requête introductive d’instance dans le présent dossier. Ce dossier est aussi suspendu jusqu'à ce que jugement final intervienne dans la présente instance[23].

4.         Questions en litige

[36]        La question de savoir si les défendeurs ont reproduit toute ou une partie substantielle d’une œuvre des demandeurs, protégée par la Loi sur le droit d’auteur (la « Loi »)[24], soulève les interrogations suivantes :

a)    Quelle est l’œuvre revendiquée par les demandeurs?

b)    Cette œuvre constitue-t-elle une œuvre originale?

c)    Métamorphose constitue-t-elle une reproduction de cette œuvre ou d’une partie substantielle de celle-ci?

d)    Métamorphose résulte-t-elle plutôt d’une création indépendante?

e)    Les demandeurs sont-ils titulaires des droits d’auteur qu’ils invoquent?

f)     Les demandeurs ont-ils droit au remboursement de leurs honoraires extrajudiciaires?

5.         L’œuvre

5.1       Introduction

[37]        Il est généralement facile d’identifier l’œuvre dont un auteur, avéré ou présumé, demande la protection. Cette affaire fait exception. En l’espèce, la difficulté des demandeurs à cerner cette « œuvre » a généré un long débat entre les parties, voire est peut-être à la source du litige lui-même.

5.2       Le droit

[38]         L’auteur Normand Tamaro écrit que :

Avec la seule définition du mot « œuvre », le sens à donner à ce qu’est une œuvre serait très incomplet. Pour en connaître les éléments constitutifs, il faut consulter les autres définitions de la loi et les décisions judiciaires. Indépendamment du sens que revêt ce mot dans le langage courant, est une œuvre ce qui est désigné comme tel dans la loi[25].

[39]        L’article 2 de la Loi contient les définitions suivantes :

 

 

DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES

« contrefaçon »

“infringing”

« contrefaçon »

a) À l’égard d’une œuvre sur laquelle existe un droit d’auteur, toute reproduction, y compris l’imitation déguisée, qui a été faite contrairement à la présente loi ou qui a fait l’objet d’un acte contraire à la présente loi;

(…)

 

 « œuvre cinématographique »

“cinematographic work”

« œuvre cinématographique » Y est assimilée toute œuvre exprimée par un procédé analogue à la cinématographie, qu’elle soit accompagnée ou non d’une bande sonore.

(…)

 

« œuvre dramatique »

“dramatic work”

« œuvre dramatique » Y sont assimilées les pièces pouvant être récitées, les œuvres chorégraphiques ou les pantomimes dont l’arrangement scénique ou la mise en scène est fixé par écrit ou autrement, les œuvres cinématographiques et les compilations d’œuvres dramatiques.

(…)

[40]        Une émission de télévision peut donc constituer une œuvre dramatique au sens de la Loi.

[41]        Cela dit, ce n’est pas faire preuve d’originalité de dire que le principe de base en matière de droit d’auteur est que la Loi ne protège pas les idées elles-mêmes, aussi novatrices soient-elles. Elle n’en protège que l’expression originale, particulière et individualisée[26].

[42]        Dans CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada[27], la Cour suprême résume le droit applicable ainsi :

[8] Le droit d’auteur au Canada protège une vaste gamme d’œuvres originales, notamment les œuvres littéraires, dramatiques, musicales ou artistiques, les programmes d’ordinateur, les traductions et les compilations d’œuvres : voir les art. 5, 2 et 2.1 de la Loi sur le droit d’auteur. Il protège l’expression des idées dans ces œuvres, et non les idées comme telles. Le président Thorson l’a expliqué de la manière suivante dans Moreau c. St-Vincent, [1950] R.C. de l’É. 198, p. 203 :

[Traduction] Je crois qu’un principe fondamental du droit d’auteur veut que l’auteur n’ait pas un droit sur une idée, mais seulement sur son expression. Le droit d’auteur ne lui accorde aucun monopole sur l’utilisation de l’idée en cause ni aucun droit de propriété sur elle, même si elle est originale. Le droit d’auteur ne vise que l’œuvre littéraire dans laquelle elle s’est incarnée. L’idée appartient à tout le monde, l’œuvre littéraire à l’auteur.

Puisque le droit d’auteur ne protège que l’expression des idées, l’œuvre doit être fixée sous une forme matérielle pour bénéficier de cette protection : voir les définitions d’« œuvre dramatique » et de « programme d’ordinateur » à l’art. 2 et, de manière plus générale, Goldner c. Société Radio-Canada (1972), 7 C.P.R. (2d) 158 (C.F. 1re inst.), p. 162; Grignon c. Roussel (1991), 38 C.P.R. (3d) 4 (C.F. 1re inst.), p. 7.

[43]        Ainsi, le seul fait de reprendre un thème ou une idée, de construire sur du terrain connu ne permet pas de conclure à plagiat sinon « il n’y aurait qu’un seul roman d’amour sur la seule tablette de nos bibliothèques »[28].

[44]        Le caractère limitatif du droit d’auteur tire sans doute ses racines du double objectif poursuivi par la Loi exprimé ainsi par le juge Binnie dans l’affaire Théberge :

(L)a Loi est généralement présentée comme établissant un équilibre entre, d’une part, la promotion, dans l’intérêt public, de la création et de la diffusion des œuvres artistiques et intellectuelles et, d’autre part, l’obtention d’une juste récompense pour le créateur. (O)n atteint le juste équilibre entre les objectifs de politique générale, dont ceux qui précèdent, non seulement en reconnaissant les droits du créateur, mais aussi en accordant l’importance qu’il convient à la nature limitée de ces droits[29].

 

 

5.3       La position des parties

5.3.1    Les demandeurs

[45]        La position des demandeurs sur ce qui constitue l’œuvre dont ils demandent la protection (« l’Œuvre de Pelchat ») a évolué depuis la mise en demeure jusqu’aux plaidoiries.

5.3.1.1       La mise en demeure[30]

[46]        Dès la mise en demeure d’avril 2005, Pelchat sème la confusion à cet égard. Il y réfère à l’idée et au concept de la transformation beauté à la télévision par les vêtements, la coiffure et le maquillage dont il réclame la paternité. Il passe ensuite au « concept Look » pour décrire ce qu’il a exprimé dans Look ’87, Look ’88, Look ’89 et Look international (collectivement les « Looks ») et le définit comme étant « de procurer une journée de rêve à une femme et de transformer son allure physique ».

[47]        Il ajoute avoir réalisé « une partie de son œuvre » « basée sur la transformation beauté de la femme » dans ses chroniques diffusées au sein des émissions De toutes les couleurs et L’Actuelle.

[48]        Après avoir reproché aux défendeurs de reprendre « la même recette que celle (qu’il) a développée et commercialisée depuis les années 1980 », Pelchat prétend détenir  « les droits exclusifs de produire toute émission ayant trait à la transformation beauté d’une personne par les vêtements, la coiffure et le maquillage ». C’est pour cela qu’il reproche aux défendeurs de plagier son œuvre en utilisant sa « formule » car « tout comme dans les séries Look et Look international, (Métamorphose) présente la transformation beauté d’une personne qui veut changer son apparence par de nouveaux vêtements, une nouvelle coiffure et un nouveau maquillage » en plus d’offrir des cadeaux à la participante, de procéder à des séances de magasinage et de prodiguer des conseils mode et beauté par des stylistes.

[49]        On constate donc que même si Pelchat réfère aux Looks, l’Œuvre de Pelchat les transcenderait.

5.3.2    La Requête introductive d’instance[31]

[50]        La Requête introductive d’instance (la « Requête ») entretient le même imbroglio quant à ce qui constitue l’Œuvre de Pelchat. Les demandeurs y effectuent un va-et-vient constant entre d’une part, une caractérisation de l’Œuvre de Pelchat à partir du sens commun du mot « œuvre » et, d’autre part, une délimitation plus susceptible d’être couverte par la Loi. Ils passent ainsi des notions de concept et d’idée à leur expression, sans distinction.

[51]        Cela amène les demandeurs à alléguer avoir créé une seule œuvre[32] qui consisterait « essentiellement en une gradation calculée et planifiée vers la transformation beauté (métamorphose) d’une personne en modifiant ses vêtements, sa coiffure et son maquillage, le tout dans une atmosphère « glamour » particulière, marquée au coin de l’attention, la délicatesse, le charme et la gratification (limousine, magasinage, repas, cadeaux, invités-surprises, etc.) »[33]. Ils détiendraient ainsi « les droits exclusifs de produire et de diffuser toute émission ayant trait à la transformation beauté d’une personne par les vêtements, la coiffure et le maquillage »[34].

[52]        Par ailleurs, l’Œuvre de Pelchat aurait fait, en tout ou en partie[35], l’objet de « différentes réalisations et matérialisations »[36] au cours des années, notamment  dans :

·         les Looks, individuellement ou collectivement[37];

·         les manuscrits des Looks y incluant le manuscrit de Look ’90 qui n’a pas été porté au petit écran[38];

·         les chroniques « Carnet Beauté »[39] et « De toute beauté »[40] ;

·         Look Simons[41];

·         le projet Meeting[42]; voire :

·         l’ensemble des prestations télévisuelles de Pelchat[43].

[53]        Cela dit, comparant Métamorphose à l’Œuvre de Pelchat, c’est sur les Looks que les demandeurs se concentrent en reprochant aux défendeurs le fait que « l’idée originale » de Pelchat développée dans les Looks « (s’y) retrouve en tout point et pratiquement à 100 % ». Cependant, ils le font toujours en considérant les Looks comme une partie de l’Œuvre de Pelchat[44].

[54]        Le communiqué de presse qu’ils émettent le 21 juin 2005 pour annoncer l’institution de leur action reprend plusieurs des mêmes termes que la Requête et réfère notamment aux « formules Look et Look international ainsi que leurs dérivés et ce depuis 1972 »[45] lorsqu’ils parlent de l’Œuvre de Pelchat.

5.3.3    Les réponses

[55]        Les demandeurs ont perpétué cette confusion dans leurs réponses[46], et l’ont même accentuée en définissant l’Œuvre de Pelchat non seulement en lien avec les prestations télévisuelles de Pelchat depuis 1972, mais aussi à partir de ses prestations dans des galas de coiffure depuis 1966[47] et même en opérant une distinction entre l’Œuvre de Pelchat et l’œuvre plagiée.

5.3.4    Le procès

[56]        Les demandeurs publient un communiqué de presse dans les jours précédant l’audition[48]. Il ne clarifie pas le débat. Bien que les demandeurs y réfèrent au « concept télévisuel créé en 1972 » par Pelchat « qui consistait à « métamorphoser » une femme selon les canons de la beauté », c’est maintenant Meeting « un projet élaboré à partir de son concept original « Look » » qui aurait été plagié.

[57]        Dès le début du procès, le Tribunal demande aux procureurs des demandeurs de préciser ce qu’est l’œuvre dont ces derniers demandent protection.

[58]        Après réflexion, les demandeurs indiquent qu’il s’agit des Looks et de l’ensemble des synopsis et manuscrits, incluant le manuscrit Meeting[49].

[59]        Cependant, ils poursuivent en introduisant une nouvelle notion, à savoir que l’œuvre protégée, ou à tout le moins sa partie essentielle, consiste en la transformation beauté d’une femme à la télévision par la coiffure, le maquillage et le vêtement soutenue par une ossature originale composée de huit éléments, à savoir :

·         le choix de la candidate parmi des postulantes;

·         le rêve de la participante;

·         sa présentation avant la transformation;

·         la présentation de l’équipe de transformation beauté;

·         la transformation beauté elle-même :

o   par la coiffure et le maquillage;

o   par des vêtements et accessoires;

·         l’atmosphère de bonheur et les cadeaux;

·         la présentation de la candidate après sa transformation beauté; et

·         l’avant et l’après de la transformation beauté;

(« l’Ossature des Looks »).

[60]        Pelchat admettra qu’il n’a jamais fait état de cette nouvelle définition de son œuvre avant le début du procès : « c’était dans la tête du créateur », dira-t-il; « c’est le secret du créateur ». Tout au plus tentera-t-il de suggérer que si on les recherche, on peut les retrouver dans les cinq blocs du manuscrit P-4 ou encore dans les 22 éléments de comparaison contenus dans le rapport de contre-expertise de son expert[50].

[61]        Aux termes de la quatrième journée de témoignage, Pelchat amende sa Requête introductive d’instance pour en retirer sa revendication à l’égard de toute émission ayant trait à la transformation beauté d’une femme par les vêtements, la coiffure et le maquillage.

[62]        Malgré cet amendement, il prétendra, tout au long de son témoignage, que de nombreuses émissions de transformation beauté, même antérieures à la sienne et dont la plupart expriment ce concept de façon fort différente des Looks, constituent des copies de son œuvre. Il dira même de la série américaine A Makeover Story, diffusée à compter de 2000, que « le concept Pelchat a fait du chemin » et plaidera avoir fait quelque chose « que la planète entière copie ».

[63]        Au final, bien qu’ils y réfèrent comme étant une partie de l’Œuvre de Pelchat, c’est sur les Looks que les demandeurs se concentrent. Ils concluent d’ailleurs que leur position a toujours été claire : l’œuvre plagiée est les Looks ou plutôt l’Ossature des Looks à laquelle ils ajoutent un nouvel ingrédient : le spectacle.

5.3.2    Les défendeurs

[64]        De leur côté, la position des défendeurs est restée constante.

[65]        Ils ne reconnaissent aux demandeurs aucun droit sur le concept de la transformation beauté d’une personne, par la coiffure, le maquillage et les vêtements que ce soit à la télévision ou ailleurs.

[66]        Ils ne contestent pas que chaque émission Look, voire les manuscrits incluant celui de Meeting, constituent des œuvres originales au sens de la Loi. Cependant, ils s’opposent à ce que le Tribunal compare Métamorphose avec l’Ossature des Looks. Ils plaident qu’il faut plutôt comparer les deux œuvres dans leur ensemble.

5.4       Analyse

[67]        En l’espèce, les demandeurs ne peuvent prétendre à la titularité d’une seule et même œuvre s’étalant dans le temps.

[68]        Certes on peut, dans le langage commun, faire état d’une « œuvre » pour décrire « l’ensemble des différentes œuvres (d’un auteur), considéré dans sa suite, son unité et son influence »[51]. Mais lorsqu’il s’agit de réclamer la protection de la Loi, chaque expression d’une idée, chaque incarnation de cette idée constitue une œuvre susceptible d’être protégée pour autant qu’elle soit originale, encore qu’il soit possible qu’une œuvre donnée soit constituée de différentes parties elles-mêmes originales, formant un tout[52]. Ainsi, chaque émission des Looks est susceptible de constituer une œuvre dramatique distincte[53].

[69]        Par ailleurs, le Tribunal ne peut retenir la position des demandeurs selon laquelle leur œuvre résiderait dans l’Ossature des Looks. Accepter cette proposition reviendrait à leur accorder un monopole sur l’utilisation de l’idée d’une transformation beauté à la télévision.

[70]        Or, la Loi ne leur confère pas ce monopole, à supposer même qu’ils aient été les premiers à concevoir cette idée et à l’utiliser[54].

[71]        L’Ossature des Looks constitue, ne serait-ce que littéralement, le squelette des émissions. Or, « le squelette (d’une œuvre) n’a aucune valeur, c’est la chair qui l’entoure qui a un prix (…) »[55], puisque le squelette constitue une idée qui doit être développée par le talent et le jugement d’un auteur pour constituer une œuvre protégée par la Loi[56].

[72]        Pelchat objecte que si chacun des éléments de l'Ossature des Looks peut constituer une idée, un lieu commun non susceptible d'être protégé par la Loi, il en va autrement de leur agencement, du fil conducteur  qui les relie.

[73]        Cet argument ne convainc pas. Dans l'arrêt Moreau précité, la Cour précisait face à un argument semblable :

(…) the plaintiff has misconceived the nature of his copyright and the extent of the protection that it affords. (…) it seems clear to me that what the plaintiff was really seeking was protection of his competition against the encroaching competition run by the defendant. (…) Thus, what the plaintiff was attempting to protect was the arrangment or system for conducting a competition that he said he had devised. Unfortunately for him, the law of copyright does not give him any such protection. Just as an author has no copyright in the the ideas he has expressed even although they are original, but only in his expression of them, so also no person has any copyright in any arrangement or system or scheme or method for doing a particular thing even if he devised it himself. It is only in his description or expression of it that his copyright subsists[57].

[74]        Dans cette décision, la Cour ajoute que même si les deux œuvres sont similaires dans leurs principes essentiels et même si l'auteur de l'œuvre subséquente tient sa connaissance du système ou de l'arrangement développé dans l'œuvre du demandeur, ce dernier n'aura gain de cause que s'il démontre que c'est l'œuvre elle-même, dans son expression originale, qui a été copiée[58].

[75]        Ces principes sont de jurisprudence constante.

[76]        Cela dit, peut-on comparer l’ensemble des émissions Métamorphose à l’ensemble des émissions Looks pour décider si les premières constituent une reproduction ou une imitation déguisée des secondes?

[77]        Les Looks ont évolué dans le temps.

[78]        Look '87 n'est qu'une capsule parmi d'autres à l'intérieur d'une émission de type variétés d'une heure. En plusieurs séquences, on y voit Pelchat présenter une candidate, l’entraîner dans une séance de magasinage dans des boutiques commanditaires[59]. On la voit sporadiquement se faire coiffer et maquiller en studio  par l’équipe de SMP alors que l’émission se poursuit sur d’autres sujets. À la fin de l’émission, on la présente transformée.

[79]        Look '88 est une série d’émissions distinctes de 30 minutes enregistrées en studio. Au début, Pelchat est accompagné de coanimatrices. Après quelque temps, il l’anime seul. Look '88 contient une chronique mode animée par Mme Louise Desrosiers et une chronique « VIP » animée par Andy Dépatie (« Dépatie »). Des mannequins présentent des vêtements. Au début, des artistes y font une prestation musicale.

[80]        Dans Look '89, on introduit une chronique « Jet Set » animée par M. François Reny (« Reny »).

[81]        Quant à Look international, il s'agit d'une série d'émissions d'une heure à grand déploiement où l'on ajoute un aspect tourisme. La série est présentée sous forme de gala et enregistrée devant public dans une salle de spectacle de Montréal. Mme Desrosiers y présente Pelchat qui en assume l’animation.

[82]        Contrairement à la plupart des autres Looks, on y voit des prestations musicales et diverses interviews avec des artistes étrangers.

[83]        De son côté, Métamorphose a conservé essentiellement la même facture et le même contenu essentiel bien que sa réalisation ait évolué au fil du temps.

[84]        Malgré ces changements parfois significatifs dans la matérialisation des Looks, les défendeurs proposent de comparer l’ensemble des Métamorphoses avec l’ensemble des Looks aux fins du présent jugement. Les demandeurs en conviennent.

[85]        Bien que d’aucuns pourraient soulever plusieurs objections à la proposition des parties, notamment, en ce qu’elle est susceptible de distraire l'attention de l'observateur ordinaire de l'expression de l'idée, de sa forme, pour la diriger sur les concepts, le Tribunal accepte de se prêter à l'exercice proposé. Les Looks, à tout le moins les Looks '88 et '89, et Métamorphose comportent suffisamment d'homogénéité dans leur facture pour le permettre.

6.         Les Looks constituent-ils une œuvre originale?

[86]        Les demandeurs ont soumis une longue preuve pour tenter de démontrer qu'ils avaient été les premiers à présenter des transformations beauté à la télévision même s’il y en avait eu dans d’autres médias auparavant, d’où leur insistance à étendre l’Œuvre de Pelchat à l’ensemble de ses prestations télévisuelles depuis 1972.

[87]        Or, d’une part, le simple changement de support ne peut conférer à celui qui y a pensé le monopole sur l’idée qui est ainsi exprimée[60] et d’autre part, même s’ils avaient été les premiers à exploiter l’idée, cela n’aurait pas d’importance pour la solution du litige.

[88]        En effet, l'originalité requise pour qu'une œuvre puisse profiter de la protection de la Loi ne s'entend pas de son aspect créatif, novateur ou unique. L'élément essentiel à la protection d'une œuvre par le droit d'auteur est qu'elle soit le résultat de l'exercice du talent et du jugement de son auteur[61].

[89]        Ainsi, même si la preuve démontre que des transformations beauté ont eu cours, à la télévision et ailleurs, avant que Pelchat ne produise les Looks, cela n'empêche pas celles-ci de constituer des œuvres originales à part entière.

[90]        C'est d'ailleurs pour dissiper cette méprise qu’au cours du procès le Tribunal a demandé aux défendeurs de consigner au dossier le fait qu'aucun d'eux ne niait que chaque émission Look constitue une œuvre au sens de la Loi.

7.         Comparaison des œuvres

7.1       Le droit

[91]        Pour prouver la contrefaçon, le demandeur doit prouver qu’il existe une ressemblance substantielle entre les deux œuvres et qu’il y a eu copie. Le test de la ressemblance substantielle est qualitatif et quantitatif[62].

[92]        Pour déterminer s’il y a reprise substantielle d’une œuvre, il faut considérer celle-ci dans sa globalité[63].

[93]        Cela implique qu’il n’y a pas lieu de la disséquer pour décider si les parties ainsi isolées pourraient être protégées par le droit d’auteur et voir si elles se retrouvent dans la copie[64].

[94]        Cela signifie aussi qu’il n’y a pas lieu d’identifier a priori ce qui constitue la partie essentielle de la première œuvre pour voir si on la retrouve dans la seconde. Cela biaiserait l’exercice et risquerait d’amener le Tribunal à examiner si les deux œuvres sont issues du même concept, ce qui est autorisé, plutôt que de décider si elles prennent la même forme pour l’exprimer[65], ce qui est prohibé.

[95]        Par ailleurs, si les ressemblances permettent de déterminer s’il y a emprunt d’une partie substantielle d’une œuvre, leurs différences peuvent appuyer la thèse d’une création indépendante[66].

[96]        En effet, comme l’indique le juge Buffoni dans Thibault c. Importations Géocan inc.[67] :

(…) on ne peut déduire que l’accumulation de différences constitue forcément autant d’actes de déguisement. Autrement, l’argument devient circulaire : à la limite, il signifierait que plus un concurrent cherche à se démarquer par une expression différente d’une idée commune, plus il tente de « déguiser » son forfait.

[97]        La tâche de déterminer si l’œuvre attaquée reprend une partie substantielle de l’œuvre des demandeurs revient au Tribunal[68]. Le test à utiliser est celui de la personne ordinaire et raisonnable, à tout le moins celle à qui l’œuvre est destinée[69].

[98]        S’agissant de séries d’émissions de télévision, le Tribunal portera attention, entre autres, à l’auditoire ciblé, aux thèmes spécifiques, à leur développement, à la structure, aux dialogues, à l’ambiance, au montage, au rythme, aux séquences, aux personnages[70], bref à la forme que les idées y prennent.

7.2       Les expertises

7.2.1    Admissibilité de la preuve d’expert

[99]        Les parties ont respectivement fait entendre un expert pour déterminer si Métamorphose est une copie des Looks

[100]     Bien que ni les unes ni les autres ne se soient objectées à l’introduction de cette preuve, il appartient ultimement au Tribunal d’en déterminer l’admissibilité à la lumière des principes applicables[71].

 

7.2.1.1        Le droit

[101]     Les exigences à satisfaire pour qu’une preuve d’expert soit acceptée à procès ont été énoncées par la Cour suprême dans R. c. Mohan[72]. Il s’agit de  :

a)    la pertinence;

b)    la nécessité d’aider le juge des faits;

c)    l’absence de toute règle d’exclusion; et

d)    la qualification suffisante de l’expert.

[102]     La Cour y précise que la pertinence est une exigence liminaire pour l’admission de la preuve d’expert. Elle l’est pour tout élément de preuve. Cependant, une preuve par ailleurs à ce point liée au fait concerné qu’elle tend à établir pourra être écartée « si sa valeur probante est surpassée par son effet préjuciable, si elle exige un temps excessivement long qui est sans commune mesure avec sa valeur ou si elle induit en erreur » en ce sens que son effet sur le juge des faits est disproportionné par rapport à sa fiabilité[73].

[103]     Quant à l’exigence de nécessité, la Cour rappelle les propos cités par le juge Dickson dans R. c. Abbey[74], maintes fois repris depuis :

L’opinion d’un expert est recevable pour donner à la cour des renseignements scientifiques qui, selon toute vraisemblance, dépassent l’expérience et la connaissance d’un juge ou d’un jury. Si, à partir des faits établis par la preuve, un juge ou un jury peut à lui seul tirer ses propres conclusions, alors l’opinion de l’expert n’est pas nécessaire[75].

[104]     Certes, cette norme ne doit pas être appliquée de façon trop stricte. Cependant, il faut éviter d’admettre en preuve une opinion exprimée dans un jargon scientifique qui, en fait, amène l’expert à usurper les fonctions du juge des faits[76]. En ce sens, l’expert ne saurait se prononcer sur le droit applicable[77].

[105]     Tout récemment, la Cour suprême a réexaminé ces principes dans une affaire de confusion entre des marques de commerce.

[106]     Dans un cas où le critère applicable est celui du « consommateur ordinaire » et où il existe une ressemblance entre les marques, elle indique qu’« il n’est généralement pas nécessaire de soumettre une preuve d’expert qui ne fournit qu’une simple appréciation de cette ressemblance »[78].

[107]     La Cour ajoute qu’une « telle preuve sera carrément inutile si l’expert se livre à une analyse qui éloigne le Tribunal de la question hypothétique qui est au cœur de l’analyse (…) »[79].

[108]     Dans France Animation, s.a. c. Robinson[80],  un litige de la même nature que celui en l’espèce, la Cour d’appel se dit du même avis :

(…) généralement, le témoignage d’un expert n’est pas nécessaire pour permettre au tribunal de déterminer s’il y a reprise substantielle d’une œuvre.  La comparaison de deux œuvres par une personne ordinaire, raisonnable, devrait normalement lui permettre de se prononcer sans l’aide d’un expert (…)[81].

[109]     Plus loin, elle ajoute :

[74] Ce témoignage doit donc être nécessaire, ce qui n’est pas toujours le cas lorsqu’il est question de contrefaçon puisque, bien souvent, le juge est en aussi bonne position pour savoir s’il y a reprise substantielle de l’œuvre. En somme, le critère de nécessité doit être examiné au regard des circonstances de l’espèce tout en s’assurant que ce témoignage ne détourne pas l’attention du tribunal de l’analyse à laquelle il doit procéder. (…)[82].

[110]     Dans les circonstances particulières de cette affaire, la Cour confirme la décision du juge de première instance d’admettre le rapport de l’expert en litige pour deux motifs.

[111]     D’abord parce qu’en raison du stade de développement différent des œuvres concernées, leur comparaison aurait demandé au juge un nombre excessif d’heures. Le recours à un expert permettait d’économiser du temps[83].

[112]     Ensuite, parce que cet expert en sémiologie ou en sémiotique[84] pouvait aborder non seulement la forme « perceptible » des œuvres concernées, forme qu’une personne ordinaire peut percevoir, mais aussi leur forme « intelligible » qu’une personne ordinaire ne pourrait percevoir directement[85].

[113]     Cela dit, de l’avis du Tribunal, cette exception doit être interprétée restrictivement faute de quoi c’est le critère même de la personne ordinaire et raisonnable qui serait remis en question.

7.2.1.2        Application

7.2.1.2.1    Gaston Imbeau

[114]     Gaston Imbeau (« Imbeau ») a été autorisé à témoigner comme expert en matière de réalisation télévisuelle.

[115]     Pour l’essentiel, il a travaillé dans ce domaine précis à la télévision publique. Il a surtout réalisé des documentaires et des émissions d’information ou d’affaires publiques. Il n’a jamais réalisé d’émissions de « talk show » ou de variétés, ce que sont Look et Métamorphose selon lui.

[116]     Depuis 2000, il est chargé de cours au département d’information et de communication de l’Université Laval. Il y enseigne présentement le journalisme international et le journalisme scientifique à la télévision et à la radio.

[117]     Il a rédigé un premier rapport en février 2005[86] et un second en juin 2006[87], en réponse au rapport d’expert déposé par les défendeurs. Il a aussi déposé un résumé de son témoignage présenté sous forme de diaporama PowerPoint lors de l’audition[88].

[118]     Dans son rapport initial, il décrit son mandat ainsi :

Nous avons comme mandat de vérifier si le concept de base de la série Métamorphose (Canal Vie) est une copie ou une reproduction substantielle du concept d’une transformation beauté à la télévision que Monsieur Marcel Pelchat a développé dans les séries Look et auparavant enregistré auprès de la SARDEC comme sa propriété intellectuelle.

(…)

Par cette analyse comparative, nous apporterons réponses aux questions soulevées en regard de la propriété intellectuelle quant à la reproduction et à l’exploitation de l’idée originale de Monsieur Marcel Pelchat dans la série Métamorphose[89].

                                                                                                    [Nos soulignés]

[119]     Il procède ensuite à son analyse comparative des Looks et de Métamorphose.

[120]     Rien de cette analyse ne relève du renseignement scientifique dépassant l’expérience ou la connaissance d’un juge des faits. Pour l’essentiel, elle constitue une comparaison qu’une personne ordinaire et raisonnable peut faire sans l’aide d’un expert.

[121]     Certes, certains passages, au demeurant peu nombreux, portent sur des notions techniques relevant du domaine de la réalisation[90], mais ceux-ci sont sans réelle pertinence avec le débat, et, de toute façon, sont clairement perceptibles à l’observateur ordinaire.

[122]     Les mêmes commentaires s’appliquent à sa contre-expertise[91] dans laquelle on retrouve notamment le passage suivant sur le rôle du réalisateur :

Pour les fins de cette cause, nous ne voyons pas la nécessité de définir cette fonction. Son rôle ne fait pas partie du débat qui nous préoccupe. En réalité, le réalisateur ne touche aucunement aux droits de propriété intellectuelle soulevés dans le litige actuel. C’est le concepteur et/ou le producteur qui détient les droits sur sa production ou qui se préoccupe de négocier les droits relatifs à l’émission[92].

[123]     Pelchat soumet qu’à l’instar de l’expert dans l’affaire France Animation, Imbeau s’adresse à la « forme intelligible » des œuvres en litige. Ce serait le cas lorsque, par exemple, il dissèque les émissions qu’il a regardées et précise où trouver les séquences qu’il commente[93].

[124]     Ces éléments ne touchent pas à la « forme intelligible » d’une œuvre telle que définie par la Cour d’appel. On n’y retrouve rien qu’une personne ordinaire ne peut percevoir directement.

[125]     Son témoignage n’apporte pas non plus de renseignements scientifiques ou techniques  qui dépassent l’expérience et la connaissance du Tribunal. Il en est ainsi lorsqu’il développe sa théorie voulant que les deux œuvres s’articulent autour de huit éléments essentiels et d’éléments complémentaires ou secondaires. Non seulement cet examen ne relève-t-il pas du domaine scientifique ou technique, mais la preuve ne permet pas de conclure qu’il s’agit de catégorisations acceptées dans le domaine de la réalisation télévisuelle plutôt que de son impression subjective personnelle.

[126]     Au final, l’opinion d’Imbeau n’était ni nécessaire ni pertinente et constitue une usurpation des fonctions du juge des faits.

[127]     De surcroît, tant ses rapports que son témoignage reposent sur la notion de la propriété du concept de la transformation beauté d’une femme par le maquillage, la coiffure et le vêtement à la télévision. Cette notion est si redondante dans les rapports et le témoignage d’Imbeau qu’il serait fastidieux d’énumérer tous les endroits où il en fait état. Il suffit de citer la conclusion de son rapport initial :

Nous croyons donc, après une étude attentive des différentes émissions, étude comparative faite selon les règles de l’art, que les prétentions de Monsieur Marcel Pelchat, à savoir que la série Métamorphose copie son idée d’une transformation beauté, à la télévision, par le maquillage, la coiffure et les vêtements, sont bel et bien fondées. Pour nous, acta fabula est[94].

[128]     Or, ce n’est pas ce sur quoi le Tribunal a à se prononcer. Accepter de recevoir l’opinion d’Imbeau dans les circonstances serait source de confusion, susceptible d’induire le Tribunal en erreur[95].

[129]     En concluant ainsi, le Tribunal n’occulte pas le fait qu’à des questions du procureur de Pelchat, Imbeau ait dit qu’il entendait par « concept » le concept élaboré et concrétisé par Pelchat. Cependant, jamais il ne définit l’œuvre à comparer comme étant la matérialisation par Pelchat de ce concept. D’ailleurs, il revient toujours sur le fait que ce qui caractérise l’une et l’autre œuvre est l’idée, le concept, leur contenu essentiel : la transformation beauté d’une femme à la télévision par la coiffure, le maquillage et le vêtement, et ce, sans égard aux différences d’expression de cette idée dans les deux œuvres.

[130]     C’est ce qui explique qu’au terme d’un rapport où les distinctions qu’il établit entre les deux œuvres ne se comptent plus, il conclut :

Notre analyse nous a amenés à visionner et à analyser deux séries intéressantes. Après une étude comparative, nous pouvons dire que les deux émissions sont issues du même concept, de la même idée et entraînent le même contenu. L’idée originale de Marcel Pelchat, déposée et enregistrée à la SARDEC, et, développée concrètement dans les séries télévisuelles Look, se retrouve en tout point et presque à 100 % dans la série Métamorphose. Aucun doute dans notre esprit. La série Métamorphose trouve sa source dans le concept élaboré et concrétisé en télévision par Marcel Pelchat[96].

                                                                                          [Nos soulignements]

7.2.1.2.2    Michel Chamberland

[131]     Michel Chamberland (« Chamberland ») a été autorisé à témoigner à titre d’expert en production, réalisation et programmation télévisuelle.

[132]     Sa carrière s’est essentiellement déroulée dans le domaine des émissions de variétés.

[133]     Après des débuts en marketing, Chamberland a assumé diverses fonctions dans des réseaux de télévision privés, particulièrement en matière de programmation. À ce titre, il avait la responsabilité d’établir la grille horaire des émissions diffusées sur ces réseaux. De surcroît, il a agi à titre de producteur privé de matériel télévisuel.

[134]     Plusieurs motifs mentionnés préalablement militent en faveur de l’inadmissibilité, pour l’essentiel, du rapport et du témoignage de Chamberland.

[135]     En effet, le mandat qui lui a été confié relève clairement du Tribunal. Il n’y a qu’à lire l’énoncé qu’il en fait pour s’en convaincre[97]. Il n’est pas surprenant de constater que son rapport est truffé de conclusions de nature juridique.

[136]     Par ailleurs, son introduction du concept de « format » n’est pas utile et est susceptible d’induire le Tribunal en erreur en concentrant le débat sur un concept étranger, bien que rapproché, de celui « d’œuvre » défini à la Loi. De surcroît, elle prend appui sur des affirmations concernant d’autres émissions de télévision qui n’ont pas été prouvées[98].

[137]     De plus, ses propos sur la compréhension qu’a l’industrie de la notion de plagiat ne sont pas plus utiles ou nécessaires. Quelle qu’elle soit, le Tribunal doit examiner un ensemble factuel précis et en tirer des conclusions à la lumière du droit applicable.

[138]     Enfin, la plupart de ses propos tiennent plus de l’argument que de l’expertise à proprement dit.

[139]     Cela dit, le Tribunal retient un élément de l’opinion de Chamberland qui relève de son expertise. Il s’agit de la distinction qu’il fait entre les Looks et Métamorphose en termes de programmation.

[140]     Chamberland conclut que les Looks sont une série d’émissions de variétés destinées au grand public alors que Métamorphose est une série d’émissions de type « magazine de services » qui s’adresse à un public plus ciblé.

[141]     Il est vrai qu’Imbeau s’insurge contre cette distinction. Cependant, son objection est fortement influencée par son expertise concentrée sur l’information à la télévision publique.

[142]     De toute façon, sans égard à cette dénomination précise, le témoignage de Chamberland est pertinent en ce qu’il explique que les différences de facture, de contenu, de traitement et de public cible en font des œuvres si différentes qu’un diffuseur pourrait les programmer à l’intérieur de sa grille horaire au cours de la même saison bien qu’à des heures différentes. Cette opinion n’est pas contredite par Imbeau qui ne possède pas d’expertise en ce domaine.

[143]     Il s’agit d’une opinion pertinente, issue des qualifications techniques de l’expert qui dépassent les connaissances du Tribunal. Elle est donc admissible.

7.2.2    Force probante

[144]     Les devoirs et responsabilités des experts à l’égard du Tribunal et les critères pour évaluer la preuve présentée par ceux-ci ont été énoncés de façon explicite par le juge Silcoff dans Vidéotron ltée c. Bell ExpressVu, l.p.[99].

[145]     Il en ressort que l’expert doit être indépendant, impartial, objectif et neutre, sérieux et ouvert d’esprit. Il doit s’abstenir d’épouser la cause de la partie qui a retenu ses services, rester dans les limites de son expertise, fonder son opinion sur des faits et témoigner de façon sobre et détachée.

7.2.2.1          Gaston Imbeau

[146]     Même si le Tribunal avait conclu que l’opinion d’Imbeau était admissible, il ne l’aurait pas retenue. Ni ses rapports ni son témoignage ne répondent aux critères mentionnés plus haut.

[147]     Tant dans son témoignage que dans ses rapports, il prend un ton partial qui ne sied pas à un expert. Il suffit de lire sa description des Looks pour s’en convaincre[100]. Le ton utilisé est tel qu’on la croirait rédigée par les demandeurs eux-mêmes. La conclusion est de la même eau[101].

[148]     D’entrée de jeu, Imbeau établit qu’il n’a pas l’ouverture d’esprit requise pour agir comme expert lorsqu’il dit que son rapport exprime sa pensée et « je ne changerai pas d’idée là-dessus ». De même, lorsqu’il précise que les faits sur lesquels il fonde son opinion proviennent de Pelchat, il ajoute « je n’ai pas d’intérêt, pas de raison de ne pas le croire ».

[149]     Son insistance pour reléguer les éléments glamour des Looks (champagne, limousine, atmosphère de gala, cadeaux importants, chroniques jet set, etc.) au rang d’éléments accessoires étonne aussi. D’abord parce que cette notion n’apparaît pas dans son rapport initial qui, au contraire, souligne l’omniprésence voire l’importance de ces éléments dans les Looks. Ensuite parce que cette notion transparaît de façon tellement évidente tant des émissions que des manuscrits que d’en nier l’importance ne peut qu’entacher sa crédibilité, comme elle entache d’ailleurs celle de Pelchat.

[150]     Il ira si loin pour appuyer la thèse des demandeurs qu’il suggèrera que l’on utilisait une limousine dans les Looks pour accommoder les caméras lourdes et longues de l’époque, de façon à avoir le recul nécessaire pour pouvoir prendre l’image de deux personnes sur le siège arrière d’une voiture. Ce genre de réponse ne peut qu’affaiblir la crédibilité de son auteur.

[151]     Son enthousiasme à faire valoir le point de vue de Pelchat l’amène de plus à se prononcer sur des sujets à propos lesquels il n’a démontré aucune compétence particulière comme la mode[102] ou l’exactitude de chroniques sur des produits de beauté.

[152]     Le ton parfois belliqueux qu’il emploie est aussi inapproprié. Cela a été évident tout au long de son témoignage, particulièrement lors de son contre-interrogatoire et est flagrant en plusieurs endroits de sa contre-expertise[103].

7.2.2.2       Michel Chamberland

[153]     Chamberland possède un curriculum vitae étoffé dans le domaine de la programmation télévisuelle[104]. Il a rendu un témoignage sobre, retenu et essentiellement centré sur son expertise.

[154]     La seule raison qui aurait pu amener le Tribunal à douter de son impartialité réside dans la thèse de Pelchat que Chamberland serait fâché contre lui et Reny depuis 1988.

[155]     Reny témoigne, qu’en juin-juillet 1988, il fait des démarches auprès de Chamberland, alors à TVA, pour que Look ’89 et Look international soient produits à Montréal, sans lui dire toutefois que Pelchat et lui discute aussi avec TQS. Ils concluent finalement une entente avec TQS le vendredi 8 juillet 1988 alors même qu’ils auraient rendez-vous avec Chamberland à ses bureaux de TVA lundi le 11 juillet à 16h00.

[156]     Reny témoigne avec moult précisions que Pelchat veut assurer un maximum de visibilité à la nouvelle de l’entente avec TQS. Reny en parle à un journaliste dès le vendredi, mais lui demande de ne publier la nouvelle que le lundi.

[157]     Le lundi matin vers 9h00, la secrétaire de Chamberland, lequel a appris la nouvelle par les journaux du matin, annule la rencontre avec fracas lors d’un appel téléphonique. Chamberland serait fâché contre Pelchat et Reny depuis.

[158]     De son côté, Chamberland nie catégoriquement avoir parlé à Reny après 1986, alors que ce dernier quittait la Société Radio-Canada (« SRC ») où Chamberland était directeur des émissions de variétés.

[159]     Le Tribunal ne retient pas le témoignage de Reny et de Pelchat.

[160]     D’abord, la chronologie des événements qu’ils proposent ne tient pas.

[161]     Reny le réalise d’ailleurs lorsqu’on lui exhibe l’article en question[105] qui a été publié vendredi le 8 juillet 1988 et non le lundi suivant.

[162]     Il ne s’agit pas de la simple erreur de bonne foi d’un témoin qui se trompe de date. Reny a justifié sa chronologie avec force détails, notamment pour expliquer pourquoi, lorsqu’il parle au journaliste en fin de journée le vendredi, il ne veut pas que ce dernier publie la fin de semaine. Confronté à la réalité, il réajuste le tir sans broncher, avec le même aplomb.

[163]     De plus, il est troublant de constater que Pelchat a commis exactement les mêmes erreurs de chronologie dans son propre témoignage, encore qu’il n’a eu aucun contact direct avec Chamberland à l’époque.

[164]     Mais ce n’est pas le seul élément qui affaiblit la crédibilité de Reny[106]. Ces discussions conviviales entre lui et Chamberland auraient eu lieu alors même que ce dernier mettait fin à la collaboration de Reny à l’émission qu’animait alors Shirley Théroux à TVA et deux ans après que Reny ait quitté SRC sous les reproches Chamberland d’avoir facturé à SRC des frais personnels.

[165]     De surcroît, malgré l’affront de juillet 1988 et son témoignage selon lequel Chamberland ne voulait plus lui parler, Reny n’aurait pas hésité à le recontacter un an plus tard à deux reprises pour lui proposer de reprendre les Looks et une autre émission que TQS venait de délaisser.

[166]     La crédibilité de Reny est trop faible et son témoignage trop improbable pour que le Tribunal y prête foi. Le Tribunal n’a aucune difficulté à préférer le témoignage de Chamberland. Il n’y a donc pas de raison de rejeter son témoignage, Pelchat n’ayant pas démontré qu’il avait un parti pris contre lui.

7.3       Les objections

[167]     Les défendeurs se sont objectés au témoignage d’Andy Dépatie et de Marc Houde[107] sur leur réaction lorsqu’ils ont vu Métamorphose pour la première fois et à celui de Normand Grenier[108] sur les similitudes entre les deux séries. Ces objections ont été prises sous réserve. Elles doivent être maintenues.

[168]     Le juge Auclair, dans une affaire similaire[109], a fait une étude exhaustive des principes applicables. Il suffit de s’y référer. Que ce soit les réactions des uns ou l’analyse de l’autre, c’est au Tribunal qu’il appartient de déterminer si les deux œuvres sont similaires.

[169]     Qui plus est, ces opinions proviennent de gens très impliqués dans les Looks ce qui affecte leur objectivité. C’est le cas particulièrement pour Dépatie que Pelchat consulte avant d’envoyer sa mise en demeure et à qui il présente d’emblée Métamorphose comme une copie des Looks.

[170]     Dépatie, Houde et Grenier ne correspondent pas à la personne neutre et ordinaire qui regarde les deux séries.

7.4       Analyse

7.4.1    Introduction

[171]     Le Tribunal a visionné plusieurs émissions des Looks et de Métamorphose avec les parties et à nouveau durant le délibéré.

[172]     Il n’en ressort pas même une impression de similarité entre les deux œuvres à tel point que, pour paraphraser le juge Riordan dans l’affaire Cummings, on est porté à conclure que non seulement sont-ce deux chevaux de couleur différente, mais ce ne sont même pas deux chevaux[110].

[173]     En fait, outre le concept de transformation beauté et les éléments qui y sont inhérents[111], rien ou si peu ne les relie.

[174]     Il n’est pas étonnant dans les circonstances que les demandeurs aient tenté de réduire leur œuvre aux éléments génériques de toute transformation beauté à la télévision tout en tentant d’occulter les autres ou de prétendre que ces derniers sont des éléments sans signification ni importance dans l’expression de leur concept.

7.4.2    Les Looks

[175]     Les Looks tournent autour d’une atmosphère glamour où champagne, limousine, hôtels luxueux, animateur et chroniqueurs souvent en smoking, prix et cadeaux plus importants les uns que les autres se succèdent à un rythme accéléré. Il n’y a qu’à lire le manuscrit originel[112], source des Looks et base des autres manuscrits à l’exception de celui de Meeting pour s’en convaincre. Cette réalité n’a pas échappé aux observateurs contemporains, comme en font foi les nombreux articles de journaux produits par les demandeurs. Même la Requête introductive d’instance y réfère.

[176]     Ce choix de présentation se reflète sur les décors, la musique et le style des émissions, de même que dans le choix et l’approche des chroniqueurs.

[177]     Tout dans cette émission est scintillant, pétillant, plus grand que nature.

[178]     Comme l’indique Chamberland, les Looks se présentent comme des émissions de variétés[113], de divertissement, où l’aspect spectaculaire est exploité à fond. Ces séries s’adressent clairement à un large auditoire.

[179]     L’animateur y est omniprésent. En fait, l’impression qui se dégage est que tout tourne autour de lui. C’est véritablement son émission.

[180]     De plus, les Looks ont un caractère promotionnel très important. Le placement de produits y est omniprésent. L’aspect publicitaire est si dominant tout au long des émissions qu’il a été l’objet spécifique de parodies[114], notamment lors du Bye Bye 1988[115], et de critiques dans les journaux[116].

[181]     Il y a aussi dans les Looks un aspect « concours » fort important. On y exploite la notion de tirage et de gagnante.

[182]     La transformation beauté elle-même occupe peu de temps d’antenne et son traitement est à l’image des émissions, à savoir dans l’extravagance et le luxe. Les spécialistes informent la candidate des motifs qui sous-tendent leur choix sans les expliquer de façon didactique. En fait, la transformation semble servir de prétexte à l’émission et aux commandites.

[183]     Les chroniques sont à l’avenant. La chronique « VIP » assurée par Dépatie met en valeur une personnalité locale choisie tant pour le succès qu’elle a connu que pour sa capacité d’offrir un « cadeau-surprise » à la candidate en échange de la publicité qu’elle retire de son passage à Look. On insiste d’ailleurs sur ce « cadeau-surprise » extraordinaire tout au long de l’émission et celui-ci est présenté comme le point culminant de tous les cadeaux que reçoit la candidate.

[184]     Quant à Reny, présenté comme le prince du jet set international, sa chronique traite de sujets hors de l’ordinaire pour le téléspectateur moyen.

[185]     La candidate, pour sa part, participe peu à l’émission. On l’interroge rarement et elle s’exprime très succinctement. Elle a gagné un concours et elle en profite.

[186]     Tout au long de l’émission, on la comble de cadeaux luxueux et d’attentions. On ira jusqu’à offrir à des candidates une automobile[117] et même une chirurgie esthétique d’une valeur de plusieurs milliers de dollars[118]. On insiste d’ailleurs fortement sur cet aspect en précisant la valeur de chacun des prix et services qu’elle reçoit pour en proclamer le total en fin d’émission. À ce moment, dans un segment où Pelchat s’inspire d’une autre émission, La Poule aux œufs d’or[119], on divulgue le cadeau-surprise. C’est cette avalanche de cadeaux, avec comme apothéose le cadeau-surprise, qui tient le téléspectateur en haleine. La candidate aura vécu une journée de star, sans commune mesure avec la réalité[120].

[187]     L’atmosphère glamour est aussi palpable lorsque vient le temps de présenter le nouveau look de la candidate : dans Look 89 et Look international, c’est en descendant un long escalier sous les applaudissements de la foule et au son de la musique qu’elle se dévoile pour être accueillie par l’animateur et recevoir d’autres cadeaux.

[188]     La candidate est radieuse, coiffée, maquillée et vêtue pour une soirée en fonction des dernières tendances. On la questionne brièvement sur ses impressions, sans plus.

[189]     Look est enregistré en studio. Le public est souvent invité à se manifester. Outre l’escalier, le décor est composé de fauteuils et de sofas où les différents participants prennent place tour à tour. On y retrouve aussi une chaise de coiffure où la candidate est coiffée et maquillée, et, dans Look international, un orchestre.

[190]     Le montage de l’émission donne l’impression du direct, d’un enchaînement ininterrompu. On insiste sur la journée que vit la candidate.

[191]     Toutes ces caractéristiques sont présentes et amplifiées dans Look international qui est enregistré dans une salle de spectacle et où on ajoute des prestations scéniques d’artistes de variétés. Cette fois, il ne s’agit plus que de faire vivre une journée de rêve à la candidate à Montréal ou à Québec. On lui fait vivre une semaine entière comme une « grande star » dans une grande capitale où le téléspectateur la suivra dans des activités plus sensationnelles les unes que les autres. Elle magasine dans des « boutiques de luxe », rencontre des vedettes internationales, mange dans des restaurants réputés, dort dans des « hôtels et palaces de première classe » et visite des sites d’exception. On y voit la marionnette Darling qui personnifie une star séductrice, globe-trotter, à la fine pointe de la mode[121]. La transformation beauté y est secondaire[122]. Les émissions durent une heure.

7.4.3    Métamorphose

[192]     De son côté, Métamorphose est un magazine de services. Elle a d’ailleurs été acceptée comme tel aux fins de crédits d’impôt.

[193]     Comme l’indique Collin, Métamorphose cible clairement un public plus restreint que les Looks, à savoir les femmes âgées de 25 à 54 ans, qui peuvent s’identifier à la candidate.

[194]     Sa présentation est sobre et intimiste bien qu’enjouée. Le rythme des émissions est à l’avenant. Rien ici de glamour ou d’éblouissant.

[195]     Les émissions sont tout entières construites autour de la candidate, son histoire qu’on raconte, ses besoins, la raison pour laquelle elle désire une métamorphose. Ce sont ces éléments qui motivent le choix de sa candidature.

[196]     Les projecteurs sont toujours braqués sur la candidate. Sans diminuer l’importance de son travail, l’animatrice se fait ici discrète, son rôle principal étant de mettre la candidate en valeur.

[197]     Cela se voit d’entrée de jeu par l’entrevue qu’en fait l’animatrice. Contrairement aux Looks où Pelchat présente brièvement la candidate, Boutin la présente de façon approfondie, dans son propre environnement. On interviewe aussi ses proches pour mieux la connaître.

[198]     La candidate est présente tout au long de l’émission et y contribue activement. Elle ne fait pas qu’acquiescer à ce qu’on lui propose.

[199]     Toutes les interventions de l’émission sont orientées vers elle et sa réalité propre. Le contenu des chroniques en découle tout comme le choix des boutiques visitées et des produits suggérés. On change de salon de coiffure régulièrement. Cela n’empêche pas de les mettre valeur, mais cela est fait d’une façon subtile, incidente.

[200]     Au contraire, dans les Looks, les boutiques sont choisies parce qu’elles commanditent le spectacle, ce pourquoi on les présente avec insistance. De plus, tous les coiffures et maquillages sont exécutés par SMP à qui cela assure une grande visibilité.

[201]     Quant aux chroniques, elles sont présentées simplement et sont orientées vers des produits accessibles à tous que l’on décrit souvent en les comparant à d’autres dans une approche qui se veut informative comme c’est le cas pour l’ensemble de l’émission. On retrouve d’ailleurs cette approche pédagogique lors des interactions entre les spécialistes et la candidate.

[202]     Métamorphose est filmée en extérieurs, sans public. Il n’y a aucune impression de direct. Il n’y a pas d’unité de temps.

[203]     Dans Métamorphose, la transformation beauté occupe toute la place et la candidate y intervient fréquemment, notamment par le biais de questions que lui pose l’animatrice. On recherche son adhésion.

[204]     La transformation beauté elle-même n’y a pas le même but que dans les Looks. Dans Métamorphose, elle est effectuée en fonction du quotidien de la candidate et d’une apparence qu’elle pourra reproduire chez elle.

[205]     Dans Métamorphose, rien de spectaculaire ou d’inaccessible, la candidate reçoit quelques cadeaux plutôt modestes et se voit attribuer 500 $ pour acheter de nouveaux vêtements avec les conseils d’une styliste.

[206]     On présente de façon ludique les choix de la candidate qu’on questionne. On insiste sur le prix raisonnable des vêtements qu’elle choisit.

[207]     Ici, c’est l’histoire de la candidate, ce qui la pousse à vouloir changer d’apparence et les moyens pour y parvenir, qui captent l’intérêt.

[208]     La présentation de la transformation est fort différente aussi. Dans Métamorphose, on surprend la dame en lui dévoilant son nouveau look dans un miroir. S’ensuit une séquence avant/après très animée que la candidate est appelée à commenter. Elle va ensuite à la rencontre de ses parents et amis qui réagissent dans une atmosphère familiale. On lui laisse le dernier mot.

[209]     Au final, il ressort des deux émissions des impressions fort différentes. Pour utiliser l’expression de Chamberland, après avoir vu les Looks, le téléspectateur est porté à dire « As-tu vu ça hier soir? », alors qu’après avoir vu Métamorphose ce serait plutôt « Savais-tu ça? ».

8.         Création indépendante

8.1       Introduction

[210]     La conclusion qui précède est suffisante pour disposer de l’action des demandeurs. Cependant, arrêter ici l’analyse n’est pas souhaitable en l’espèce, tenant compte de l’adjonction de Dupont-Hébert et de Boutin personnellement comme défendeurs, de leur propre action en diffamation contre les demandeurs, du souhait exprimé par les parties[123] et d’une saine administration de la justice. Cela nous amène donc à un deuxième aspect de ce litige : la création indépendante.

8.2       Le droit

[211]     Même si le Tribunal avait conclu à l’existence d’un nombre substantiel de similitudes entre les deux œuvres permettant de créer une présomption de plagiat, les défendeurs pouvaient établir qu’ils n’ont pas contrefait l’œuvre des demandeurs en démontrant qu’ils n’y ont pas eu accès ou que Métamorphose est le résultat d’une création indépendante[124].

[212]     Ils s’y sont effectivement employés, avec succès.

8.3       Position des parties

[213]     Les demandeurs plaident avoir fait la preuve par présomption que les défendeurs ont eu accès aux Looks avant de créer Métamorphose en raison notamment de la notoriété de leur œuvre et de l’existence de liens entre les défendeurs et des personnes qui connaissaient l’Œuvre de Pelchat.

[214]     Ils ajoutent que de toute façon, les défendeurs ne peuvent plaider l’aveuglement volontaire et qu’il leur eût été facile d’avoir accès aux Looks s’ils les avaient cherchés.

[215]     Enfin, ils soutiennent que Métamorphose n’est pas le fruit de l’exercice du talent et du jugement des défendeurs et de Zone 3 en particulier.

[216]     Les défendeurs répliquent qu’ils n’ont pas eu accès aux Looks dans le cadre de leur processus de création et qu’ils n’avaient aucune obligation de recherche ou de vérification préalable. Ainsi, ils plaident que Métamorphose est le fruit d’une création indépendante.

[217]     De surcroît, ils ajoutent que même si un auteur a eu accès à une autre œuvre et même s’il s’en est inspiré, il lui est toujours possible de créer une œuvre originale.

8.4       Analyse

8.4.1    Objection

[218]     En contre-preuve, les demandeurs présentent Mme Josée Vermette (« Vermette ») pour qu’elle témoigne sur « la fréquentation du Salon Marcel Pelchat par Boutin, sa connaissance des émissions Look, sa contribution à la chronique beauté de Pelchat dans le cadre de l’émission De toutes les couleurs et le fait qu’elle connaissait tout à fait le statut de vedette télévisuelle de Marcel Pelchat ».

[219]     Les défendeurs s’y objectent. Ils font valoir que les demandeurs ont eu l’occasion de traiter de ces sujets en preuve principale et que la preuve de la défense qu’ils entendent ainsi contrer était raisonnablement prévisible[125]. Pour eux, les demandeurs tentent de scinder leur preuve[126].

[220]     Après avoir brièvement soutenu le contraire, les demandeurs conviennent que le témoignage de Vermette ne satisfait pas les critères d’admissibilité de la contre-preuve. Ils demandent plutôt au Tribunal de le permettre en usant de la discrétion que lui confère le dernier alinéa de l’article 289 C.p.c.

[221]     Il est vrai que cette disposition autorise le Tribunal, à sa discrétion, à permettre « l’interrogatoire d’autres témoins ». Cependant, ce pouvoir discrétionnaire doit être exercé judiciairement.

[222]     La connaissance du demandeur et de son travail par Boutin est au cœur du litige. Les demandeurs en font état dans leurs procédures comme du fait que Boutin aurait fréquenté le Salon Marcel Pelchat entre 1992 et 1994[127].

[223]     En preuve principale, ils ont d’ailleurs produit l’interrogatoire hors cour de Normand Grenier (« Grenier »)[128], qui porte sur ce sujet, en plus de faire entendre Pelchat lui-même. Ils ont aussi contre-interrogé Boutin qui n’a fait que confirmer son témoignage en cette matière rendu hors cour le 17 mars 2006, ce dont le procureur des demandeurs convient.

 

 

[224]     Le témoignage de Vermette sur ces questions à l’intérieur de la preuve principale est annoncé depuis fort longtemps et a été confirmé jusqu’au début du procès[129]. Il ne s’agit donc pas d’une preuve nouvelle. De fait, Vermette apparaissait sur la liste des témoins devant être entendus en preuve principale jusqu’au neuvième jour d’audition, auquel moment le procureur des demandeurs a avisé le Tribunal qu’il n’entendait plus la faire comparaître.

[225]     En l’espèce, les demandeurs n’offrent au Tribunal aucun motif qui donne ouverture à ce témoignage en contre-preuve. Il s’agit d’un élément de preuve dont ils disposaient et qu’ils ont décidé de ne pas soumettre en preuve principale. Maintenant que Boutin a témoigné et malgré qu’elle n’ajoute pas d’élément nouveau sur les questions dont Vermette doit témoigner, les demandeurs désirent renforcer leur preuve. Si cela est interdit en contre-preuve, le Tribunal ne voit pas comment il l’autoriserait par le biais de l’article 289 C.p.c. L’objection est donc maintenue et le témoignage de Vermette, écarté.

8.4.2    La preuve

8.4.2.1       Introduction

[226]     D’entrée de jeu, il y a lieu de préciser le débat. Les demandeurs n’ont pas prouvé ni ne plaident que les défendeurs auraient eu accès aux manuscrits des Looks. C’est donc de l’accès aux Looks eux-mêmes et, peut-être, au manuscrit Meeting en lien avec les Looks, dont il est question.

8.4.2.2       Genèse de Métamorphose

[227]     Canal Vie s’est donné pour mission particulière de répondre aux préoccupations des femmes et de devenir pour elles une référence en mieux-être, mieux vivre et santé en leur fournissant une information qui leur soit accessible tout en les divertissant.

[228]     Canal Vie ne produit pas ses propres émissions. Elle fait appel à des producteurs externes, dont Zone 3. Lors de la saison 1999-2000, Canal Vie diffuse une première série d’émissions de mode/beauté intitulée Salut Beauté, produite par Zone 3. Il s’agit d’un magazine de service hebdomadaire de 30 minutes filmé en extérieurs. Dans le cadre de Salut Beauté, Canal Vie organise un concours en collaboration avec la revue féminine ELLE Québec au terme duquel la gagnante jouira d’une transformation beauté à la télévision[130].

[229]     Malgré son succès, Salut Beauté connaît une fin abrupte en 2001 lorsque son animatrice quitte Canal Vie pour un autre diffuseur.

[230]     Lyne Denault (« Denault »), vice-présidente programmation à Canal Vie et sa directrice de productions originales, Line Richard (« Richard ») se tournent vers Zone 3 pour concevoir et produire une nouvelle série à partir des mêmes thèmes, mais d’une façon encore plus élaborée. Zone 3 lui propose Femmes, une quotidienne de 60 minutes filmée en studio où, à l’occasion, on effectue des transformations beauté[131].

[231]     Femmes rencontre un succès mitigé. Dès l’automne 2001, Denault envisage ses options. Elle en discute avec Michel Bissonnette (« Bissonnette »), vice-président création chez Zone 3.

[232]     En décembre, Denault et Richard revoient formellement l’ensemble des émissions formant la grille horaire de Canal Vie en vue de la réunion de planification stratégique qui se tient annuellement en janvier.

[233]     Peu après cette réunion, Denault rencontre Bissonnette. Elle lui annonce que Femmes ne reviendra pas à l’antenne. Elle ajoute que Canal Vie veut conserver une série dans le créneau femme/beauté, mais désire quelque chose qui ressemble plus à Salut Beauté.

[234]     Denault est aussi une spectatrice assidue de la populaire série A Makeover Story diffusée sur la chaîne américaine TLC[132]. Elle en discute fréquemment avec plusieurs de ses collègues. Elle ajoute que cette série s’inscrit alors dans une tendance qui n’a cessé de s’amplifier depuis, ce que la preuve démontre en effet[133].

[235]     Denault précise que le traitement de A Makeover Story l’interpelle en ce qu’il met en scène des personnes ordinaires qui racontent leur histoire par le biais de la mode et de la beauté.

[236]     Denault en parle avec Bissonnette. Elle lui exprime son désir de voir Zone 3 développer une série d’émissions autour d’une transformation beauté sans toutefois reprendre une approche identique à celle de A Makeover Story. Elle souhaite qu’on y ajoute des reportages et que l’on produise une série qui serait en quelque sorte un croisement entre Salut Beauté et A Makeover Story, le tout en lien avec la mission d’information et de divertissement de Canal Vie.

[237]     Sans plus tarder, Bissonnette met son équipe de création composée de Pierre Grégoire (« Grégoire ») et de Mélanie Ratté (« Ratté ») au boulot. Marie Plourde, pressentie pour animer la nouvelle émission, et Marie-Hélène Roy participent aux premiers efforts de conception. Cependant, comme la transformation beauté ne les attire pas, elles s’intéressent plutôt à la création d’un autre projet, Coup d’éclat, toujours avec Ratté.

[238]     L’équipe tient plusieurs réunions où différentes possibilités sont examinées pour mener le projet d’émissions de transformation beauté à terme. Au cours de nouvelles discussions, Denault confirme son intérêt pour ce concept malgré le désengagement de Marie Plourde.

[239]     Ratté regarde un épisode de A Makeover Story et réfléchit à la façon dont Zone 3 pourrait intégrer ce concept à leur projet.

[240]     À l’époque, Ratté ne travaille pas uniquement sur ces deux projets. Elle planche également sur d’autres projets pour Canal Vie et un autre diffuseur[134]. Grégoire, Bissonnette et elle se rencontrent fréquemment pour discuter du tout.

[241]     Ultimement, Ratté rédige un document de présentation pour le projet de transformation beauté auquel elle donne le nom temporaire de Relookez-moi[135]. Elle prépare aussi un document de présentation pour Coup d’éclat[136].

[242]     Le 28 mars, Bissonnette, accompagné de Ratté et de Grégoire rencontrent Denault et Richard. Les représentants de Zone 3 lui présentent cinq projets dont Relookez-moi[137].

[243]     Quelques jours plus tard, Denault communique avec Bissonnette. Elle l’informe de son intérêt pour le projet Relookez-moi. Elle ajoute qu’elle ne retient toutefois pas ce titre auquel elle préfère Métamorphose qui figure comme alternative au document de présentation sous la rubrique « Autres titres possibles ».

[244]     L’équipe de création de Zone 3 se met en branle. Bissonnette prépare un budget qui sera approuvé par Canal Vie. De son côté, à compter du 24 avril[138], Ratté s’attelle au choix d’une animatrice. Il faut agir rapidement car on souhaite débuter la production en août pour une diffusion dès septembre. Parallèlement, Richard  et Vincent Leduc peaufinent le projet.

[245]      Marie-Claude Wolfe (« Wolfe ») est engagée à titre de productrice en juin. Ratté et celle-ci font passer des bouts d’essai à l’écran (screen tests) à différentes candidates, mais aucune ne reçoit l’aval de Denault et de Richard.

[246]     À la fin juin, Ratté pense à Boutin. Elles ont collaboré sur une émission de télévision où cette dernière était reporter et Ratté la considère comme une femme de terrain autonome, capable de faire ses recherches et suffisamment expérimentée pour assumer ses fonctions rapidement. Elle en parle à Wolfe qui communique avec Boutin.

[247]     Wolfe lui demande de passer une audition pour une émission de mode/beauté en voie de développement. Boutin n’a pas le temps de passer une audition, mais envoie plutôt à Wolfe une cassette démo composée d’extraits d’une émission sur laquelle elle travaille.

[248]     Wolfe est satisfaite de ce qu’elle voit. Elle transmet la cassette à Richard. Celle-ci et Denault visionnent la cassette : elles ont un coup de cœur pour Boutin. Elles confirment leur choix à Wolfe qui communique la nouvelle à Boutin à la fin juin ou au début juillet.

[249]     Wolfe lui explique alors le projet en détail et lui suggère de regarder A Makeover Story pour avoir une idée de l’approche générale que l’on désire développer dans la nouvelle émission.

[250]     Boutin accepte la proposition de Wolfe. Le calendrier de production est serré. L’équipe de production y incluant Boutin et Wolfe, tient une rencontre pour la première fois dans les bureaux de Zone 3 à la mi-juillet. Le générique de l’émission est enregistré à la fin juillet et les émissions commencent à l’être en août.

8.4.2.3       Isabelle Robert et le projet Meeting

[251]     Au printemps 2002, Pelchat désire faire un retour à la télévision. Sa chronique diffusée sur le Canal Vox est terminée depuis décembre. Il en discute avec son ami Denis Méthot (« Méthot »).

[252]     Ce dernier est journaliste et travaille à la pige pour Pelchat. Par le passé, il a aidé Pelchat à tenter de relancer les Looks.

[253]     Il suggère à Pelchat de revoir son approche et de « donner un plus » à son concept. Pelchat rédige le manuscrit Meeting[139]. « Le but de l’émission (…) est d’offrir une transformation beauté à une jeune femme âgée de 18 à 35 ans en vue de la préparer physiquement à l’importante entrevue qu’elle aura avec un employeur » préalablement recruté. L’émission se conclut d’ailleurs par la présentation de la candidate à cet employeur potentiel. L’entrevue n’est pas filmée, mais on saura la semaine suivante si la candidate a décroché l’emploi.

[254]     Pelchat précise que Meeting reprend « l’idée de base » qui a fait le succès des Looks, mais en en « revampant » la formule. Il insiste que Meeting n’est pas un magazine de services avec des conseils en matière d’emploi, mais une émission « glamour, fashion, excitant(e) et punché(e) » articulée autour d’une transformation beauté accomplie à l’écran.

[255]     On constate donc qu’il s’agit d’une œuvre différente des Looks tout autant que de Métamorphose.

[256]     Le manuscrit est complété le 22 mars. Le 26 mars, Pelchat l’expédie à une douzaine de maisons de production et de diffuseurs[140].

[257]     Le 4 avril, Isabelle Robert (« Robert ») de la maison de production PRAM (« PRAM ») téléphone à Pelchat[141]. Robert a participé à la mise en forme du projet Look Simons en 1997. Elle invite Pelchat à la rencontrer à son bureau.

[258]     Pelchat s’y rend le 9 avril en compagnie de sa conjointe, Nathalie Bell et de Méthot. Robert est accompagnée de Gilbert Dumas, producteur au contenu d’émissions de télévision. On y discute du contenu de l’émission proposée. Outre un appel téléphonique de Pelchat d’une durée de trois minutes le 24 avril, ce sera le dernier contact entre PRAM et Pelchat.

8.4.3    Discussion

8.4.3.1       Introduction

[259]     Pelchat devait prouver que les membres de l’équipe qui a créé Métamorphose ont eu accès à son œuvre et qu’ils l’ont reproduite. Il ne lui suffisait pas de démontrer que quelqu’un chez Zone 3 ou Canal Vie, voire Astral, sans lien avec la création de Métamorphose connaissait les Looks[142].

[260]     Il ne lui suffisait pas non plus de tenter de démontrer que les membres de l’équipe de création de Métamorphose avaient pu voir ses chroniques dans De toutes les couleurs ou dans L’Actuelle. En effet, bien que Pelchat les amalgame aux Looks parce qu’il y était question de transformation beauté, il s’agit d’œuvres distinctes de ces dernières. D’ailleurs, Pelchat n’allègue pas, à juste titre, que Métamorphose en serait une copie. Il n’est donc pas pertinent de se demander si les défendeurs les connaissaient, encore que leur dénégation ne soit pas surprenante. La première était une courte chronique hebdomadaire diffusée à l’intérieur d’une émission de variétés quotidienne d’une heure présentée près de dix ans plus tôt, alors que la seconde a été diffusée sur Canal Vox, une chaîne de télévision communautaire avec laquelle Astral ne se considère pas en concurrence.

8.4.3.2       Analyse

[261]     Pelchat s’indigne du fait que, dans l’ensemble, les membres de l’équipe de création de Métamorphose n’admettent qu’un vague souvenir des Looks à l’époque où ils créent leur propre projet.

[262]     Or, une douzaine d’années s’est écoulée depuis la dernière des Looks. Si l’on fait exception de Look ’87, elles n’ont été diffusées qu’au cours de deux saisons de télévision. Certes, elles ont connu un franc succès d’auditoire et une résonnance tangible dans certains médias. Cependant, d’autres émissions diffusées au Québec ont exploité le concept de la transformation beauté à la télévision depuis.

[263]     Lorsqu’à l’automne 2001, Denault revoit sa grille horaire, le phénomène A Makeover Story obtient un grand succès depuis deux ans. L’arrivée des chaînes spécialisées a changé l’environnement télévisuel.

[264]     À l’époque des Looks, Bissonnette est coordonnateur jeunesse au Parti libéral du Québec. Il n’est pas impliqué en télévision. Il n’a jamais vu une émission des Looks. Personne n’y a référé lors de la création de Métamorphose. Le Tribunal n’a aucune raison de douter de son témoignage, au demeurant candide, sobre et constant.

[265]     En 1989, Ratté a 17 ans. Elle ne regarde pas d’émissions de variétés, préférant Musique Plus et MuchMusic, des chaînes spécialisées dans la musique populaire. En matière de transformation beauté, ses références sont plus contemporaines : les magazines féminins, Oprah Winfrey, A Makeover Story et Les Ailes de la Mode, une émission de télévision où l’on procédait à des transformations beauté diffusée sur le réseau TVA au cours des années 1990. Originaire de Québec, tout ce qu’elle sait de Pelchat c’est qu’il est coiffeur. Encore une fois, il n’y a aucune raison de ne pas la croire. Son témoignage est crédible, logique, plausible et précis.

[266]     À l’époque de la diffusion des Looks, Collin n’est pas impliquée dans la programmation d’émissions. Elle est relationniste chez Télé-Métropole.

[267]     Elle ne nie pas avoir conservé un vague souvenir des Looks diffusés à TQS. Cependant, elle témoigne que ce n’est qu’à la réception de la mise en demeure de Pelchat que ces émissions lui sont revenues en mémoire. Lors de la création de Métamorphose, elle n’y a jamais pensé.

[268]     Encore une fois, cela ne surprend pas vu l’écoulement du temps, la courte vie des Looks et l’évolution de ses fonctions.

[269]     Le témoignage de Denault est semblable. En 1989, elle est chez Musique Plus. Le souvenir qu’elle garde des Looks est celui d’une limousine qui arrive au Spectrum et d’une candidate présentée au public, encore que ce souvenir ne lui soit revenu qu’à la réception de la mise en demeure. Elle n’y pense pas lorsqu’elle demande à Bissonnette de développer une émission de transformation beauté. Le Tribunal retient son témoignage qu’elle a rendu de façon objective, honnête et sans esquives.

[270]     Pelchat demande au Tribunal de rejeter tous ces témoignages. Il soumet qu’il est improbable que personne ne se soit souvenu ni inspiré de son œuvre au moment de la création de Métamorphose.

[271]     Pour asseoir ses prétentions, Pelchat a mis énormément d’énergie à soulever toutes sortes d’hypothèses qui ont culminé en plaidoirie avec la présentation d’un tableau où l’on retrace le parcours professionnel de gens qui ont ou ont pu, à un moment donné, croiser son chemin et connaître les Looks et qui, à un autre moment, auraient croisé celui des concepteurs de Métamorphose. Il en déduit qu’il est improbable qu’aucune de ces personnes n’ait parlé des Looks aux défendeurs à un moment ou à un autre.

[272]     Il est vrai qu’il est possible de prouver un fait par présomption[143]. Cependant, dans le cas des présomptions qui ne sont pas établies par la loi, elles doivent être graves, précises et concordantes[144] tel que ces critères sont définis dans Crispino c. General Accident Insurance Company[145]. Or, en l’espèce, les éléments soulevés par Pelchat ne mènent qu’à de pures hypothèses, de la spéculation ou de vagues soupçons.

[273]     En effet, si les Looks ont été et demeurent un élément central dans la vie de Pelchat, le temps a passé, le monde télévisuel a continué son évolution créant de nouvelles références pour les téléspectateurs et les créateurs. Dans ce contexte, il n’est pas surprenant que personne n’ait pensé aux Looks lors de la création de Métamorphose.

[274]     Le Tribunal rejette aussi la théorie de Pelchat voulant que Collin aurait eu l’idée de plagier les Looks après une rencontre avec Robert.

[275]     Selon Pelchat, le manuscrit de Meeting aurait été substantiellement modifié à la suggestion de Robert lors de leur réunion du 9 avril 2002, passant d’un format d’une heure à un format de 30 minutes. De plus, Robert en élimine l’aspect « emploi » pour revenir à un concept qui se rapproche des Looks.

[276]     Pelchat témoigne qu’il aurait alors suggéré que son projet « pourrait aller à Canal Vie ». Pourquoi cette idée alors qu’il n’a jamais fait affaire avec Canal Vie? Il ne l’explique pas.  S’il croyait que c’était là une possibilité, pourquoi ne pas lui avoir envoyé le manuscrit directement comme il l’a fait pour d’autres diffuseurs?

[277]     Quoi qu’il en soit, il poursuit en témoignant que Robert lui répond que le « timing » est bon puisqu’elle doit se rendre dans huit ou dix jours à un marché international de contenu télévisuel (MIPTV) qui se tient annuellement à Cannes. Or, « son amie » Marie Collin y sera.

[278]     Lors de leur conversation téléphonique du 24 avril, Robert lui aurait confirmé y avoir rencontré Collin et que Canal Vie était intéressé à son projet. Cependant, comme les budgets étaient déjà alloués pour la saison en cours, il devrait attendre en janvier 2003. Pelchat est heureux de la nouvelle.

[279]     Le Tribunal ne peut retenir ce récit de Pelchat qui comporte trop d’invraisemblances et exige de balayer du revers de la main le témoignage, au demeurant crédible, de Collin qui nie une telle rencontre. Elle ajoute que Robert ne lui a jamais présenté quelque projet que ce soit. D’ailleurs, les producteurs savent que c’est Denault ou Richard qui ont la responsabilité de les recevoir. Robert aurait commis un faux pas si elle était passée au-dessus de leurs têtes comme le laisse entendre Pelchat.

[280]     De toute façon, pour disposer de cette théorie, il suffit de noter que lorsque Robert reçoit le manuscrit Meeting, probablement le 28 ou le 29 mars selon Pelchat, le projet Métamorphose a déjà été couché sur papier et présenté à Canal Vie. De même, le 9 avril, Canal Vie a déjà accepté le projet Métamorphose qui se met en branle. Ni Meeting ni le projet remanié par Robert, dont on ne connaît d’ailleurs pas la teneur exacte, ne peuvent être à la source de Métamorphose.

[281]     Face à ce constat, Pelchat nous invite à conclure que, par hasard, Robert a dû parler à Collin de ses transformations beauté avant que cette dernière ne parle à Bissonnette à la fin de 2001. Pourquoi le travail de Pelchat, qu’elle n’a pas vu depuis 1997, lui revient-il à l’esprit à ce moment? Rien ne l’explique. La preuve ne permet pas d’accepter cette conjecture.

[282]     Reste Dupont-Hébert et Boutin.

[283]     Pour l’essentiel, la carrière de Dupont-Hébert depuis les années 1960 gravite autour de la production de disques et de spectacles, et de la gestion d’artistes à titre d’agent. Ce n’est qu’entre avril 1990 et avril 1996 qu’il touche au monde télévisuel comme directeur des variétés à la SRC.

[284]     Dupont-Hébert connaît le nom de Marcel Pelchat pour avoir vu sa photographie dans les journaux artistiques. S’il n’a jamais regardé une émission des Looks comme tel, il sait que Pelchat l’anime, mais sans plus. À l’époque, ses intérêts sont ailleurs : il est directeur général du Festival d’été de Lanaudière et son monde tourne autour de la musique classique.

[285]     Dupont-Hébert convient que dans le cadre de ses fonctions, il a rencontré Michel Rodrigue qui lui a présenté un projet Look à la demande de Pelchat dans l’espoir que SRC les diffuse.

[286]     Rodrigue était accompagné d’une autre personne que Dupont-Hébert ne peut identifier. Il s’agirait de Dépatie.

[287]     Bien qu’il ait été annoncé comme témoin et que cette démarche était à son initiative, Rodrigue n’a pas livré sa version. Seul Dépatie l’a fait. Sa version et celle de Dupont-Hébert divergent sur certains points. Sur ces éléments, le Tribunal n’a aucun mal à préférer le témoignage de Dupont-Hébert à celui de Dépatie qui ne connaît même pas les fonctions qu’exerce alors Dupont-Hébert. D’ailleurs, la chronologie proposée par ce dernier est plus compatible avec le témoignage de Pelchat qui indique que Rodrigue n’est plus impliqué dans les tentatives de relance des Looks à compter de 1992.

[288]     Ainsi, à l’automne 1990, Dupont-Hébert reçoit les mandataires de Pelchat en compagnie d’un de ses adjoints à ses bureaux de la SRC à Montréal. Il connaît Rodrigue pour l’avoir croisé alors que ce dernier était directeur général de l’Orchestre symphonique de Québec.

[289]     Dupont-Hébert ne garde aucun souvenir précis du contenu du projet que Rodrigue lui présente. Le témoignage de Dépatie à ce sujet n’est pas concluant non plus.

[290]     Il ne s’agit que d’un projet sur la vingtaine qui lui sont présentés toutes les semaines. De surcroît, il n’en a pas fait l’étude lui-même, confiant cette tâche à un adjoint. Tout ce qu’il sait, c’est que le projet a été refusé quelque temps plus tard.

[291]     Mais il y a plus important.

[292]     À Zone 3, Dupont-Hébert n’a jamais été impliqué dans la production d’émissions de télévision. Lors des réunions d’associés hebdomadaires, il n’est présent que lorsqu’il est question de disques ou de spectacles.

[293]     Certes, son nom apparaît au générique comme producteur délégué. Mais c’est aussi le cas des trois autres associés de Zone 3 à l’époque. Tous apparaissent comme producteur délégué de l’ensemble des productions de Zone 3 sans égard à leur implication respective dans ces projets. Il s’agit d’une décision collective pour éviter des discussions entre associés sur le crédit qui devrait aller à l’un ou à l’autre.

[294]     Sauf pour le témoignage de Reny, dont il sera question plus loin, rien dans la preuve ne permet de même de suggérer que Dupont-Hébert ait eu quelque implication dans la genèse et la production de Métamorphose, bien au contraire.

[295]     Rien non plus ne soutient l’hypothèse qu’il aurait eu un mot à dire dans l’engagement de Boutin comme animatrice de Métamorphose. Le Tribunal n’a aucun mal à conclure de la preuve que le choix de cette dernière, dont Richard ignorait même qu’elle fut la conjointe de Dupont-Hébert, a été motivé par des facteurs étrangers à leur relation personnelle.

[296]     Quant à Boutin, elle a entre 19 et 22 ans lorsque les Looks sont diffusés. En plus d’étudier, elle travaille à temps partiel. Elle sait que les Looks existent et que Pelchat les anime, mais n’a jamais regardé une émission au complet. À l’époque, elle n’est pas une grande consommatrice de télévision, dit-elle.

[297]     Il est vrai qu’elle a travaillé comme recherchiste à De toutes les couleurs et y a rencontré Pelchat, comme les autres chroniqueurs de l’émission.

[298]     Pelchat soutient que Boutin était « fascinée » par les Looks et lui en parlait souvent. Boutin le nie, bien qu’elle convienne avoir été gentille, chaleureuse et accueillante avec Pelchat comme avec tous les participants à l’émission dans le but de les amener à offrir une bonne performance. De l’avis du Tribunal, il est probable que Pelchat ait amplifié la portée des propos de Boutin à son égard.

[299]     Il est vrai que Grenier, interrogé en  2008, témoigne que Boutin était une cliente régulière des Salons Marcel Pelchat et que les Looks étaient son sujet favori, ce que Boutin nie.

[300]     Le Tribunal ne retient pas le témoignage de Grenier. De toute évidence, ce témoin voue une admiration sans bornes à Pelchat, tant et si bien que son témoignage tient de l’hagiographie. Il n’a de cesse, à l’instar de Pelchat lui-même, de parler du « concept Pelchat » qu’il retrouve même dans les chroniques. Il ira jusqu’à dire que la courte chronique hebdomadaire de Pelchat était le moteur de De toutes les couleurs. Un témoignage si partial ne peut emporter l’adhésion du Tribunal.

[301]     Mais encore ici, il y a plus.

[302]     Boutin n’intervient dans Métamorphose qu’en juillet 2002, trois mois après l’acceptation du projet par Canal Vie, six mois après que Denault en ait passé la commande à Bissonnette. Elle n’a rien à voir avec sa conception.

[303]     Mais c’est sans compter le témoignage de Reny.

[304]     Reny est une personnalité connue de la télévision québécoise. Il y a joué plusieurs rôles.

[305]     Il fait la promotion de Pelchat depuis le début des années 1980[146]. À l’en croire, c’est dans une de ses émissions de cette époque et sur ses conseils que Pelchat développe véritablement son concept.

[306]     À compter de 1988, Reny s’associe à Pelchat dans Look ’89 et Look international à titre de producteur associé[147], de directeur artistique[148] et de chroniqueur.

[307]     Après la fin des Looks, Reny fait quelques démarches de sa propre initiative pour les relancer, mais sans succès. Il dira avoir ensuite travaillé sur d’autres projets.

[308]     Reny est interrogé avant défense le 17 février 2006, plusieurs mois après l’institution de l’action.  Alors que le procureur de Zone 3 lui demande s’il a regardé un épisode de Métamorphose, Reny répond par l’affirmative : « parce que c’est une copine qui anime ça, Isabelle Boutin, qui est venue avec moi, je l’avais déjà amenée aux Oscar »[149]. Et Reny d’ajouter sans transition ni contexte : « Parce qu’on a travaillé ensemble à TQS puis elle m’a dit : « Je prends les, je reprends l’idée des Look puis on va faire des trucs… » ». Il ajoute qu’elle lui dit qu’elle va faire une émission de métamorphose à la télévision et que c’est Dupont-Hébert qui va la produire[150].

[309]     Le témoignage a de quoi surprendre. Pourquoi Reny parle-t-il de cette rencontre alors même que la question qui lui est posée ne s’y prête pas? Comment prêter foi à son propos alors qu’il dira n’en avoir jamais parlé à Pelchat auparavant? Pourquoi ce souvenir lui revient-il soudainement, quatre ans après cette rencontre?

[310]     Étonnamment, Pelchat n’amende pas alors sa procédure pour invoquer cet aveu.

[311]     Lors de son témoignage au procès, Reny en rajoute. Reny témoigne maintenant qu’à l’été 2002, Dupont-Hébert aussi lui a admis qu’il avait « un projet pour faire un genre de Look, là « comme tu faisais avec Marcel Pelchat, on voudrait faire ça à Montréal » ». Il ajoute plus loin que Dupont-Hébert faisait cette émission pour donner un emploi d’animatrice à Boutin à Montréal.

[312]     Quant aux propos de Boutin, son souvenir est des plus nets, sauf pour la date de leur rencontre qu’il situe en juin ou en août 2002. Cette fois, il précise que Boutin lui aurait dit qu’elle s’en allait à Montréal pour « faire un Look comme vous faisiez toi et Marcel Pelchat. On va faire exactement le même show ». Et Boutin d’ajouter que c’est Dupont-Hébert qui va le produire.

[313]     En contre-interrogatoire, il module son témoignage. Il n’est plus certain que Boutin ait parlé de déménager à Montréal.

[314]     Il y a de nombreuses raisons de ne pas croire le témoignage de Reny et il serait trop long de les énumérer toutes.

[315]     Qu’il suffise de dire que Dupont-Hébert ne peut lui avoir dit qu’il produirait Métamorphose puisqu’il n’en a jamais été question, qu’il n’a rien à voir avec l’engagement subséquent de Boutin, que cette dernière n’a jamais envisagé aller à Montréal pour des raisons familiales, voire qu’elle ignorait que Reny avait participé aux Looks et que, le moins qu’on puisse dire est que Métamorphose n’est pas « le même show » que les Looks.

[316]     Reny est un témoin bavard, qui a tendance à l’enflure verbale et à l’exagération, qui n’hésite pas à se mettre en valeur à la moindre occasion, au point où même le procureur de Pelchat doit le ramener à l’ordre lorsqu’il s’attribue le mérite d’idées revendiquées par Pelchat, comme la tournure internationale des Looks. Il semble incapable de répondre directement à quelque question et refuse de s’embarrasser de détails surtout lorsque le sujet abordé semble délicat.

[317]     Il épouse la cause de Pelchat, parlant constamment du « concept de Pelchat » qu’il décrit comme une série d’éléments que Pelchat a mis ensemble grâce à son jugement. Cette description étonne lorsque l’on sait que Pelchat ne l’a décrit ainsi publiquement qu’au début de l’audition, qu’il y a eu exclusion des témoins et que Pelchat et Reny jurent ne s’être pas parlé de l’objet de leur témoignage respectif.

[318]     Mais là où Reny perd toute crédibilité, c’est lorsqu’on lui demande s’il a informé Pelchat de ces aveux. Il commencera par le nier catégoriquement. Il n’y voyait pas l’intérêt, c’était de l’histoire ancienne. Après avoir dit qu’il n’avait pas « vraiment » reparlé à Pelchat après le début des années 1990, au point de croire que ce dernier s’était éloigné de la télévision, il conviendra que certes, il lui a parlé peu après l’institution de l’action puis quelques fois par la suite, mais sans faire référence à ces rencontres avec Dupont-Hébert et Boutin.

[319]     Ce n’est que contre-interrogé par la procureure d’Astral et confronté à l’absurdité de son témoignage qu’il le modifie.

[320]     Il a bien rencontré Pelchat au restaurant peu après l’institution de son action contre les défendeurs. Il a bel et bien compris que Pelchat prétend que Métamorphose est un plagiat des Looks. Pourtant, malgré une discussion d’une heure et demie, il ne lui passe pas à l’esprit de lui parler de ces rencontres avec Dupont-Hébert et Boutin.

[321]     Il revoit Pelchat en 2009-2010. Ils parlent à nouveau des procédures. Cette fois il dit qu’ils discutent de sa conversation avec Boutin. Mieux, il suggère maintenant qu’il a parlé à Pelchat de sa conversation avec Dupont-Hébert.

[322]     Le témoignage de Reny est abracadabrant. Non seulement les propos qu’il prête à Dupont-Hébert et Boutin vont-ils à l’encontre de l’ensemble de la preuve, mais il faudrait pour le retenir soit croire que Reny, avec sa personnalité caractéristique, n’en a pas parlé avec Pelchat que ce soit de façon contemporaine ou lorsqu’ils se rencontrent à la demande de Pelchat pour parler de ses procédures, soit accepter que Pelchat, le sachant, n’en parle pas à son procureur et ne l’allègue pas dans sa Requête. L’une et l’autre hypothèses sont insoutenables.

[323]     Pelchat en est d’ailleurs conscient lorsque, dans une tentative maladroite de venir à la rescousse de Reny sans porter atteinte à sa propre crédibilité il dira, en contre-preuve, qu’il ne nie pas que Reny lui ait parlé de sa rencontre avec Dupont-Hébert, mais que si Reny l’a fait, c’était au travers d'autres sujets et qu’il ne l’a pas saisi.

[324]     Tout comme le témoignage de Reny, celui-ci de Pelchat n’est pas crédible. Pelchat est un homme particulièrement minutieux. Il a mis toutes ses énergies dans sa poursuite contre les défendeurs. Quelle que soit la volubilité de Reny, Pelchat n’aurait tout simplement pas manqué de sauter sur une information de cette nature.

[325]     S’il ne l’a pas fait, c’est que Reny ne lui en a pas parlé. Si Reny ne lui en a pas parlé, c’est tout simplement que ce n’est jamais arrivé.

[326]     Ainsi, le Tribunal ne retient pas le témoignage de Reny.

[327]     La décision des demandeurs de poursuivre personnellement Dupont-Hébert et Boutin ne reposait que sur la coïncidence résultant du rôle de cette dernière dans De toutes les couleurs et sur son choix comme animatrice de Métamorphose par une maison de production dont son conjoint est associé. Les interventions tardives de Reny, que les demandeurs ignoraient alors, ne sauraient justifier les procédures contre eux.

[328]     Cette seule coïncidence n’autorisait pas les demandeurs à cibler personnellement Boutin et Dupont-Hébert dans un recours alléguant plagiat qui contient en outre à leur égard de nombreuses inexactitudes et imprécisions qui ne pouvaient résister à l’analyse.

[329]     Comme le rappelait récemment la Cour d’appel, « (d)époser un acte de procédure devant un tribunal judiciaire est un geste grave et empreint de solennité, qui engage l’intégrité de celui qui en prend l’initiative »[151]. On peut ajouter que la poursuite d’un recours alors que les demandeurs savent ou devraient savoir que la preuve ne permettra pas de soutenir leur simple intuition porte aussi à conséquence.

[330]     En l’espèce, les accusations de Pelchat à l’égard de Dupont-Hébert et de Boutin sont sévères, d’autant que ces derniers évoluent dans un monde où la crédibilité et la sensibilité à l’égard de la protection des droits d’auteur sont grandes. Les demandeurs ont choisi non seulement de les maintenir comme parties en l’absence de preuve probante, ils ont aussi choisi de publiciser leur recours en émettant des communiqués de presse pour annoncer la signification de leur mise en demeure, l’institution de leur action et enfin la tenue du procès.

[331]     C’est regrettable.

[332]     Il reste un dernier argument aux demandeurs : les défendeurs auraient dû faire des recherches pour vérifier si quelqu’un, quelque part, n’avait pas déjà produit une émission comme celle qu’ils s’apprêtaient à produire.

[333]     Les demandeurs conviennent qu’il n’existe aucune autorité au soutien de leur proposition qu’ils appuient sur l’obligation générale d’agir de bonne foi.

[334]     Cette proposition ne saurait être retenue.

[335]     Premièrement, il n’existe aucun moyen fiable et pratique pour effectuer une telle recherche contrairement au nom d’une compagnie, par exemple. En effet, même le registre des droits d’auteur n’est pas efficace à cet égard puisqu’il n’existe pas d’obligation d’y enregistrer une œuvre pour qu’elle soit protégée. De toute façon, l’œuvre, elle-même, n’y a pas été déposée.

[336]     Deuxièmement, s’il est possible de s’inspirer carrément d’une œuvre pour en créer une nouvelle, on peut se demander à quoi il servirait d’entreprendre de telles recherches.

[337]     Troisièmement, à partir du moment où l’on convient que deux créateurs peuvent, à bon droit, créer la même œuvre pourvu qu’ils le fassent de façon indépendante, il serait illogique de restreindre le pouvoir créatif de l’un en exigeant qu’il recherche l’œuvre de l’autre.

[338]     En fait, cette proposition des demandeurs est le reflet de leur définition de ce que constitue leur œuvre en vertu de la Loi. Elle n’a de sens que si on définit leur œuvre en fonction de son substrat conceptuel plutôt que par sa forme et si l’on transpose au droit d’auteur les principes propres au brevet. Or, la Loi ne le permet pas.

8.4.4    Conclusion

[339]     Le Tribunal retient de l’ensemble de la preuve que les défendeurs n’ont pas reproduit l’Œuvre de Pelchat ni les Looks et ne s’en sont même pas inspirés.

[340]     Métamorphose constitue une œuvre originale, créée indépendamment des Looks. Elle est le résultat du talent et du jugement de ses auteurs. Pour ces motifs aussi, l’action des demandeurs doit échouer.

9.         Autres questions

[341]     Les parties ont soulevé d’autres éléments concernant notamment la titularité des droits revendiqués par les demandeurs sur les Looks. Vu les conclusions précédentes et malgré le sérieux de la question de la titularité, il n’est pas utile d’en décider.

10.       Les frais

[342]     Advenant le rejet de leur action, les demandeurs requièrent que ce soit sans frais parce que, disent-ils, bien des frais auraient pu être évités si les défendeurs n’avaient pas soulevé tous les moyens de défense à leur disposition et s’ils n’avaient pas nié que les Looks constituaient une œuvre originale.

[343]     Le Tribunal est en désaccord avec ce constat. Les défendeurs ont opposé aux demandeurs des moyens de défense tout à fait raisonnables eu égard aux allégations de la demande.

[344]     Rien ne justifie de faire exception à la règle prévue à l’article 477 C.p.c.

[345]     Les dépens incluront les honoraires de Chamberland[152] en entier. Certes, le Tribunal conclut que son opinion n’était recevable que sur un aspect précis. Cependant, son intervention a été requise pour répondre à Imbeau et aucune des parties n’a remis en cause l’admissibilité de leur témoignage avant le procès. À leur décharge, la décision Masterpiece[153] a été rendue en 2011. Il serait injuste d’en faire subir les conséquences financières aux défendeurs.

[346]     POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL :

[347]     REJETTE l’action des demandeurs;

[348]     AVEC DÉPENS, incluant les honoraires de M. Michel Chamberland à la somme de 42 822,27 $.

 

 

__________________________________

DANIEL W. PAYETTE, J.C.S.

 

Me Guy Bertrand

Guy Bertrand avocats

Procureur des demandeurs

 

Me Karl Delwaide

Me Antoine Aylwin

Fasken Martineau Dumoulin

Procureurs des défenderesses Zone 3 Inc., Paul Dupont-Hébert et Isabelle Boutin

 

Me Marie-Josée Hogue

Me Sébastien Caron

Heenan Blaikie

Procureurs de la défenderesse Astral Média Inc.

 

Dates d’audience :

1, 3, 4, 5, 9, 10, 15, 16, 17, 18, 22, 23, 24, 25, 30 octobre 2012.

5, 6, 7, 8, 12, 13, 14, 21, 26, 28, 29, 30 novembre 2012.

 



[1]     Dans le présent jugement, le terme « série » signifie « série d’émissions de télévision ».

[2]     L'utilisation des seuls noms de famille dans le présent jugement a pour but d'alléger le texte et l'on voudra bien n'y voir aucune discourtoisie à l'égard des personnes concernées.

[3]     Décision CRTC 96-613.

[4]     Pièce P-49.2.

[5]     Pièce P-34.

[6]     Pièce P-4.

[7]     Pièces P-3 et P-26.

[8]     Pièces P-8 et P-36.

[9]     Pièce P-11.

[10]    Pièce P-7.

[11]    Aux fins du présent jugement la durée des émissions inclut la durée des pauses publicitaires.

[12]    Pièce P-9.

[13]    Pièce P-17.

[14]    Pièce P-16.

[15]    Pièce P-24.

[16]    Pièce P-32.

[17]    Pièces DZ-39 et DZ-40.

[18]    Pièce DZ-38.

[19]    Pièce P-119.

[20]    Marcel Pelchat et al c. Production Kenya inc. et al, C.S. Montréal, no 500-17-042934-086, 4 août 2008, j. Hébert.

[21]    Pièce P-118.

[22]    Pièce P-32.

[23]    Paul Dupont-Hébert et Isabelle Boutin c. Marcel Pelchat et al, C.S. Montréal, no 500-17-030151-065, 16 juin 2006, j. Laberge.

[24]    L.R.C.(1985), ch. C-42.

[25]    Normand Tamaro, Loi sur le droit d’auteur, texte annoté, 8e éd., Toronto, Éditions Carswell, 2009, p. 73.

[26]    France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , par. 27 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466); Normand Tamaro, Loi sur le droit d’auteur, texte annoté, 8e éd., Toronto, Éditions Carswell, 2009, p. 197; Duff c. Québec (Procureur général), 2005 QCCA 661 , par. 43-44.

[27]    [2004] 1 R.C.S. 339 .

[28]    Normand Tamaro, Loi sur le droit d’auteur, texte annoté, 8e éd., Toronto, Éditions Carswell, 2009, p. 185; Arbique c. Gabriele, J.E. 99-352 (C.S.) (appel rejeté, C.A., 23-01-2003, 500-09-007641-996, J.E. 2003-297 ); Fénollar c. PRB Média, 2006 QCCS 1956 , par. 46; Nichols c. Universal Pictures Corporation et al, 45 F.2d 119 (2nd Cir., 1930) p. 4-5.

[29]    Théberge c. Galerie d’Art du Petit Champlain inc., [2002] 2 R.C.S. 336 , par. 30-31; David Vaver, Copyright Law, Toronto, Irwin Law, 2000, p. 13-14.

[30]    Pièce P-32.

[31]    Aux fins de cette section, le Tribunal réfère à la Requête introductive d’instance réamendée et précisée pour violation des droits d’auteur et des droits moraux du 6 octobre 2005.

[32]    La Requête, par. 1 et 3; titre de la section III A) aux par. 34, 36, 39.

[33]    La Requête, par. 3, voir aussi par. 15-18, 43; voir aussi pièce DZ-37.

[34]    La Requête, par. 55, voir aussi le par. 63.

[35]    La Requête, par. 30.

[36]    La Requête, par. 44.

[37]    La Requête, par. 2-3, bien qu’on en exclu, peut-être par inadvertance, (Look ’87); par. 21-22, 25 (Look international), par. 26 (Look ’89), par. 48, par. 52-54, par. 63 et suiv.

[38]    La Requête, par. 23, 28.

[39]    La Requête, par. 31.

[40]    La Requête, par. 34.

[41]    La Requête, par. 36.

[42]    La Requête, par. 38.

[43]    La Requête, par. 45, 62.

[44]    La Requête, par. 62-63, voir aussi par. 80-81.

[45]    Pièce DZ-37.

[46]    Voir par exemple leur Réponse à la défense de Zone 3, par. 114; Réponse à la défense d’Astral, par. 118, 130, 135, 137.

[47]    Réponse à la défense d’Astral, par. 136 c), 137d), 139 b).

[48]    Pièce DZ-34.

[49]    Pièces P-37.51, P-4, P-7, P-11, P-12, P-40.2, P-17 et P-24.

[50]    Pièce P-51, p. 22-24.

[51]    Le Nouveau Petit Robert, 2009, sub verbo « œuvre ».

[52]    Interbox Promotion Corp. c. 9012-4314 Québec Inc. (Hippo Club), [2003] F.C.J. No 1581, par. 22.

[53]    France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , par. 27 et suiv., 58-60 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466).

[54]    CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, [2004] 1 R.C.S. 339 ; Thibault c. Importations Géocan inc., J.E. 2004-1127 (C.S.), par. 34.

[55]    Cummings c. Canwest Global Broadcasting Inc., 2007 QCCA 338 , par. 11.

[56]    Moreau c. St-Vincent, [1950] Ex. C.R. 198, p. 203.

[57]    Moreau c. St-Vincent, [1950] Ex. C.R. 198, p. 204-205.

[58]    Id., p. 206-207.

[59]    Pièce P-37.52.

[60]    Normand Tamaro, The 2012 Annotated Copyright Act, Toronto, Éditions Carswell, 2011, p. 257-258; Melville B. Nimmer and David Nimmer, Nimmer on Copyright, vol. 2, San Francisco, Lexis Nexis, 2012, par. 8.01 [B], p. 6-7; Robertson c. Thomson Corp., [2006] 2 R.C.S. 363 , par. 89.

[61]    CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, [2004] 1 R.C.S. 339 , par. 16.

[62]    Fénollar c. PRB Média, 2006 QCCS 1956 , par. 37; voir aussi Hutton c. Canadian Broadcasting Corporation, 1992 ABCA 39, par. 4; France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , par. 59 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466); Édutile Inc. c. Assoc. pour la protection des automobilistes, [2000] 4 C.F. 195 (C.A.F.), par. 21-22; Preston v. 20th Century Fox Canada Ltd., [1990] F.C.J. No. 1011, p. 26-27, conf. par Preston v. 20th Century Fox Canada Ltd., [1993] A.C.F. No. 1259.

[63]    France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , préc., note 62, par. 43, 46.

[64]    Ladbroke (Football) Ltd. c. William Hill (Football) Ltd., [1964] 1 W.L.R. 273, p. 276-277; Fénollar c. PRB Média, préc., note 62, par. 40; Productions Avanti Ciné Vidéo inc. c. Favreau, [1999] R.J.Q. 1939 (C.A.), 1944-1946; Hutton c. Canadian Broadcasting Corp., 1989 CanLII 3311 (AB QB) par. 58, conf. par 1992 ABCA 39.

[65]    Hutton c. Canadian Broadcasting Corporation, préc., note 62, par. 10; Baigent & Leigh c. Random House Group Ltd, [2007] EWCA Civ 247, par. 93, 99, 153-154.

[66]    France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , par. 61 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466).

[67]    J.E. 2004-1127 , par. 37 (C.S.).

[68]    Productions Avanti Ciné Vidéo inc. c. Favreau, [1999] R.J.Q. 1939 (C.A.).

[69]    France Animation, s.a. c. Robinson, préc., note 66, par. 72; Cummings v. Global Television Network Quebec, I.p. [2005] CanLII 17671, par. 50 (QC C.S.); Preston v. 20th Century Fox Canada Ltd., [1990] F.C.J. No. 1011, p. 27, conf. par Preston v. 20th Century Fox Canada Ltd., [1993] A.C.F. No. 1259.

[70]    Fénollar c. PRB Média, 2006 QCCS 1956 , par. 48-49; Preston v. 20th Century Fox Canada Ltd., préc., note 69, p. 26.

[71]    Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., [2011] 2 R.C.S. 387 , par. 99.

[72]    [1994] 2 R.C.S. 9 ; voir aussi Presse ltée (La) c. Poulin, 2012 QCCA 2030 .

[73]    R. c. Mohan, Id., p. 17.

[74]    [1982] 2 R.C.S. 24 .

[75]    Turner (1974), 60 Crim. App. R. 80, p. 83, le Lord juge Lawton in R. c. Abbey, Id., p. 42.

[76]    R. c. Abbey, préc., note 74, p. 20; voir aussi R. c. Century 21 Ramos Realty Inc. and Ramos, 1987 CanLII 171 (ON CA), p. 664; C.D. Gonthier, « Droit de la preuve : le témoignage d’experts : à la frontière de la science et du droit », (1993) 53 R. du B. 187, 193.

[77]    Roberge c. Bolduc, [1991] 1 R.C.S. 374 , 431.

[78]    Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., [2011] 2 R.C.S. 387 , par. 80.

[79]    Id.

[80]    2011 QCCA 1361 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466).

[81]    Id., par. 72.

[82]    Id., par. 74.

[83]    Id., par. 76-77.

[84]    Id., par. 62, voir note infrapaginale 18.

[85]    France Animation, s.a. c. Robinson, 2011 QCCA 1361 , par. 79-81 (requête pour suspendre l'exécution d'un jugement accueillie en partie, C.A., 09-12-2011 (jugement rectifié le 19-12-2011), 500-09-020033-098, 500-09-020014-098 et 500-09-020035-093, 2011 QCCA 2305 ) (requêtes pour autorisation de pourvoi à la Cour suprême accueillies, C.S.C., 24-05-2012, 34469, 34468, 34467 et 34466).

[86]    Pièce P-33.

[87]    Pièce P-51.

[88]    Pièce P-33B.

[89]    Pièce P-33, p. 3.

[90]    Voir par exemple pièce P-33, p. 7, dernier paragraphe; p. 11, item 1, par. 4; p. 12, item 5, deux premiers paragraphes; pièce P-51, p. 23, item 11.

[91]    Pièce P-51.

[92]    Pièce P-51, p. 5.

[93]    Pièce P-33, annexes.

[94]    Pièce P-33, p. 17.

[95]    Voir par analogie Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., [2011] 2 R.C.S. 387 , par. 98-99.

[96]    Pièce P-33, p. 16.

[97]    Voir pièce DA-21 (DZ-8), p. 2 :

     «   a) L’émission Métamorphose constitue-t-elle (ou non) une copie ou un plagiat des                           émissions Look 88, Look 89 et Look international?

        b) Existe-t-il (ou non) dans ces émissions Look 88, Look 89 et Look international un                         concept reconnu protégeable par l’industrie?

            c) Identifiez aussi tout autre élément qui peut avoir un impact sur le recours entrepris                      par Marcel Pelchat et Les Salons Marcel Pelchat inc. »

[98]    Voir pièce DA-21 (DZ-8), p. 6.

[99]    2012 QCCS 3492 , par. 426-433 (inscription en appel, C.A., 21-08-2012, et appel incident, 31-08-2012, no 500-09-022950-125).

[100]   Pièce P-33, p. 4.

[101]   Voir pièce P-33, p. 16-17, notamment le par. 3; et p. 17, notamment le dernier paragraphe.

[102]   Voir pièce P-33, p. 4.

[103]   Pièce P-51.

[104]   Pièce D-21A.

[105]   Pièce P-3.

[106]   Voir par. 303 à 326 de ce jugement.

[107]   Pièce P-69, p. 37.

[108]   Pièce P-75, p. 68-69.

[109]   Robinson c. Films Cinar inc., 2008 QCCS 4536 .

[110]   Cummings c. Global Television Network Quebec, 2005 CanLII 17671, par. 58 (QC C.S.).

[111]   Normand Tamaro, Loi sur le droit d’auteur, texte annoté, 8e éd., Toronto, Éditions Carswell, 2009,  p. 517, 524, 520-522.

[112]   Pièce P-4.

[113]   Voir notamment pièce P-4, p. 4.

[114]   Pièce P-29, émissions no 4 et 5.

[115]   Pièce P-29, émission no 6.

[116]   Pièce P-10, p. 5-6.

[117]   Pièce P-38.8.

[118]   Pièce P-40.3.

[119]   Pièce P-4, p. 10.

[120]   Voir notamment pièces P-7, P-9, P-11, P-14, P-30, P-37.25, P-40.3, P-41.1, P-41.10, P-41.14.

[121]   Pièce P-7.

[122]   Voir le manuscrit P-7; voir aussi pièces P-41.29, P-41.30, P-41.34.

[123]   Voir requête conjointe pour prolongation de délais, dossier 500-17-030151-065, accueillie le 16 juin 2006.

[124]   Arbi que c. Gabriele, 2003 CanLII 16298, par. 3, 5, 7 (QC C.A.); Bonnette c. Dominion Blueline Inc., [2005] QCCA 342 , par. 69; Thibault c. Importations Géocan inc., 2003 CanLII 54588, par. 41 (QC C.S.); Fénollar c. PRB Média, 2006 QCCS 1956 , par. 43-45.

[125]   Krause c. R., [1986] 2 R.C.S. 466 , 474.

[126]   Id., p. 473.

[127]   Requête introductive d’instance, par. 12, 86; réponse à la défense des défendeurs Zone 3 inc., Paul Hébert-Dupont et Isabelle Boutin, par. 12.

[128]   Pièce P-75.

[129]   Déclaration de mise au rôle des demandeurs du 31 août 2006; « Résumé des témoignages éventuels en demande » du 17 mai 2007; lettre de Me Marcel Croteau aux procureurs des défendeurs du 15 juin 2007; procès-verbal de la conférence de gestion du 8 février 2012; procès-verbal de la conférence de gestion corrigé du 18 avril 2012.

[130]   Pièce DZ-56.

[131]   Pièce DZ-57.

[132]   Pièce DA-19.

[133]   Voir notamment pièce P-56.

[134]   Pièce DZ-14.

[135]   Pièce DZ-3.

[136]   Pièce DZ-2.

[137]   Pièce DA-34.

[138]   Pièce P-68.6, Interrogatoire après défense de Line Richard, 16 mai 2006, p. 70.

[139]   Pièce P-24.

[140]   Pièces P-42.5 à P-42.20.

[141]   Pièce P-54.

[142]   John T. McKeown, Fox on Canadian Law of Copyright and Industrial designs, 4e éd., Toronto, Thompson Carswell, 2012, p. 21-23; Jones v. Blige, 558 F. (3d.) 485 (6th Cir. 2009) p. 6-7; Dimmie v. Carey, 88 F. Supp. (2d.) 142 (2000), p. 3-5.

[143]   C.c.Q., art. 2846.

[144]   C.c.Q., art. 2849.

[145]   2007 QCCA 1293 , par. 39.

[146]   Pièce P-89.

[147]   Pièces P-36, P-7 et P-39.3.

[148]   Pièce P-8.

[149]   Ce qui est inexact puisque c’est dans une émission spéciale sur les Oscars animée et réalisée par Boutin qu’il est intervenu.

[150]   Pièce DZ-52D.

[151]   El-Hachem c. Décary, 2012 QCCA 2071 , par. 10.

[152]   Pièces DA-21B et DZ-8B.

[153]   Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., [2011] 2 R.C.S. 387 .

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